Page 71 - ROD2 - RTR - Observations + réponses

Publica/ons externes :

CESER Bourgogne-Franche-Comté :

 Les patrimoines, levier du développement local durable dans les territoires ruraux en Bourgogne-
Franche-Comté, 27 juin 2023.

Sénat :

 Marie-Pierre Monier, Pierre-Jean Verzelen, Les architectes des bâtiments de France face aux
contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre
patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver, rapport
d’information, n° 780, tome I et tome II, 25 septembre 2024 ;

 Sabine Drexler, Le patrimoine et la transition écologique, rapport d’information, commission de la
culture, de l’éducation et de la communication, n° 794, 28 juin 2023 ;

 Pierre Ouzoulias et Anne Ventalon, L’état du patrimoine religieux, rapport d’information, commission
de la culture, de l’éducation et de la communication, n° 765 (2021-2022), 6 juillet 2022. ;

 Else Joseph et Olivier Paccaud, La réalité de la mise en œuvre du plan de relance en faveur des
patrimoines, rapport d’information, commission de la culture, de l’éducation et de la communication,
n° 591, 29 mars 2022 ;

 Sabine Drexler, Garantir au patrimoine un avenir, rapport d’information, commission de la culture, de
l’éducation et de la communication, n° 210, 24 novembre 2021 ;

 Michel Dagbert et Sonia de la Provôté, Les maires face au patrimoine historique architectural :
protéger, rénover, valoriser, rapport d’information, délégation sénatoriale aux collectivités
territoriales et à la décentralisation, n° 426, 13 mai 2020.

Sites et bases externes :

Atlas des patrimoines :

h<p://atlas.patrimoines.culture.fr/atlas/trunk/

Base Mérimée sur le patrimoine architectural - Plateforme ouverte du patrimoine :

h<ps://pop.culture.gouv.fr/search/list?base=%5B%22Patrimoine%20architectural%20%28M%C3%A9rim%
C3%A9e%29%22%5D

Géoportail de l’urbanisme :

h<ps://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

Rapport théma que régional 69
Les collec vités territoriales face aux enjeux de leur patrimoine monumental en Bourgogne-Franche-Comté