Page 70 - ROD2 - RTR - Observations + réponses

4 - REFERENCES

Publica/ons de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté :
 Région Bourgogne-Franche-Comté, juin 2025 ;
 Département du Doubs, février 2025 ;
 Département de Saône-et-Loire, 12 février 2025 ;
 Département de la Nièvre, juillet 2025 ;
 Commune de Dijon, juillet 2025 ;
 Commune de Besançon, novembre 2024 ;
 Commune de Montbéliard, mai 2025 ;
 Commune de Dole, juin 2025 ;
 Commune de Nevers, avril 2025 ;
 Commune de Sens, juin 2025 ;
 Commune de Lons-le-Saunier, décembre 2024 ;
 Commune d’Autun, février 2025 ;
 Commune de Luxeuil-les-Bains, mai 2025 ;
 Commune de Saulieu, janvier 2025 ;
 Commune de Semur-en-Auxois, décembre 2024 ;
 Commune de Salins-les-Bains, novembre 2024 ;
 Commune de Giromagny, mai 2025 ;
 Commune de Tonnerre, avril 2025 ;
 Commune de Baume-les-Messieurs, décembre 2024 ;
 Commune de Montréal, janvier 2025 ;
 EPCC de la Saline royale d’Arc-et-Senans, septembre 2025 ;
 Communauté d’agglomération du Grand Sénonais, septembre 2025.

Publica/ons de la Cour des comptes :
 Les collectivités face aux enjeux de leur patrimoine monumental, rapport public thématique,

septembre 2025 ;
 La mise en œuvre du diagnostic de performance énergétique, rapport public thématique, juin 2025 ;
 La politique de l’État en faveur du patrimoine monumental, rapport public thématique, juin 2022 ;
 Le programme Action cœur de ville, observations définitives, septembre 2022 ;
 Recentrer les missions du ministère de la culture, note sur les enjeux structurels pour la France,

décembre 2021 ;
 Le soutien spécifique de l’État au patrimoine pendant la crise sanitaire, audit flash, septembre 2021.

Les publica#ons de la chambre régionales des comptes Bourgogne-Franche-Comté et de la Cour des
comptes sont consultables sur le site Internet : www.ccomptes.fr

Rapport théma que régional 68
Les collec vités territoriales face aux enjeux de leur patrimoine monumental en Bourgogne-Franche-Comté