Page 84 - ROD2 - RTR - Observations + réponses

RÉPONSES DES ENTITÉS CONCERNÉES

DESTINATAIRES AYANT PRODUIT UNE REPONSE p.83
p.85
Monsieur le Maire de la commune de Sens (89) p.87
Monsieur le Maire de la commune d’Autun (71) p.89
Monsieur le Maire de la commune de Tonnerre (89) p.94
Madame la Maire de la commune de Semur-en-Auxois (21)
Madame la Présidente du département du Doubs (25)

DESTINATAIRES N’AYANT PAS D’OBSERVATION

Madame la Présidente du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Monsieur le Président du conseil départemental de la Nièvre (58)
Monsieur le Président du conseil départemental de Saône-et-Loire (71)
Monsieur le Directeur général de l’EPCC Saline royale d’Arc-et-Senans (25)
Monsieur le Maire de la commune de Baume-les-Messieurs (39)
Madame la Maire de la commune de Besançon (25)
Madame la Maire de la commune de Dijon (21)
Monsieur le Maire de la commune de Dole (39)
Monsieur le Maire de la commune de Lons-le-Saunier (39)
Monsieur le Maire de la commune de Luxeuil-les-Bains (70)
Madame la Maire de la commune de Montbéliard (25)
Monsieur le Maire de la commune de Montréal (89)
Monsieur le Maire de la commune de Nevers (58)
Monsieur le Maire de la commune de Salins-les-Bains (39)
Monsieur le Maire de la commune de Saulieu (21)

DESTINATAIRE N’AYANT PAS REPONDU

Monsieur le Maire de la commune de Giromagny (90)

Rapport théma que régional 82
Les collec vités territoriales face aux enjeux de leur patrimoine monumental en Bourgogne-Franche-Comté