Conseils municipaux
Dates du prochain conseil municipal :
8 décembre à 19h00 - Mairie - Salle du Conseil
Conseil municipal du 8 décembre 2022
Liste des décisions rapportées
- DC22-143AR Etude structurelle 24 rue Saint-Pierre
- DC22-210 marché Cinéma lot 1 à 7
- DC22-211 marché Cinéma lot n°8
- DC22-212 Convention simplifiée PSE1 Piscine
- DC22-213 Mise à dispo bureau Marland Lions Club
- DC22-214 Mise à dispo bureau Marland AST Bridge
- DC22-215 Mise à dispo Caveau Dolto Secours Catholique
- DC22-216 Mise à dispo La Pause Club Emile Bernard
- DC22-217 Mise à dispo La Pause Para-Tonnerre
- DC22-218 Mise à dispo 1 rue Saint Michel SAHT
- DC22-219 Mise à dispo 1 rue Saint Michel MJC
- DC22-220 Remplacement des masses filtrantes de la piscine
- DC22-221 ballon ECS Piscine
- DC22-222 Convention AIST 89 Sensibilisation tavail sur écran
- DC22-223 Fixation du tambour CTA Piscine
- DC22-224 Convention de prêt avec la BDY pour la médiathèque
- DC22-225 Subvention économie d'énergie
- DC22-226 Création Régie de recettes Patinoire
- DC22-227 Contrat courte durée TPE Patinoire avec JDC
- DC22-228 Convention spécifique de soutien à l'investissement avec le Con...
- DC22-229 Subventions logiciel médiathèque
- DC22-230 Audit de chaufferie
- DC22-231 Contrat maintenance autolaveuse gymnase-Karcher
- DC22-232 Contrat équipements de cybersécurité
- DC22-233 Subvention tableaux Saint-Pierre
- DC22-234 Contrat location Colas Rail
Liste des délibérations
Procès verbal
Conseil municipal du 10 octobre 2022
Liste des décisions rapportées
- DC22-170 Contrat JDC Caisse enregistreuse Piscine
- DC22-171 Convention Vitrine de Tonnerre 2022
- DC22-172 Mise à dispo Marché couvert Papilles Tonnerroises
- DC22-173 Travaux d'urgence et de sécurisation 3 rue campenon
- DC22-174 Mise à dispo 7 rue François Mitterrand
- DC22-178 Prise en charge des frais d'obsèques Mme Bégom
- DC22-179 Marché transports collectifs
- DC22-182 Prise en charge des frais d'obsèques M. Sebagh
- DC22-183 Convention de prêt avec le BDY pour la Semaine Bleue
- DC22-184 Mise à dispo 47 rue des Lices Viltaïs
- DC22-185 travaux d'urgence 22 rue des Tanneries
- DC22-186 Refacturation frais d'expertise 3 rue du Général Campenon
Liste des délibérations
- DL22-187 Modification du tableau des emplois
- DL22-188 Protocole d'accord Caserne avec Dyé
- DL22-189 Subvention Conférence des financeurs
- DL22-190 Décision modificative n• 4 budget camping
- DL22-191 Décision modificative n• 4 budget Cinéma
- DL22-192 Décision modificative n" 4 budget ville
- DL22-193 Lancement de la procédure de régie intéressée 2023-2025
- DL22-194 Patinoire 2022 tarifications et partenariat
- DL22-195 Convention Météo France
- DL22-196 Convention de mise à disposition Enedis
- DL22-197 Convention de servitude avec Enedis
- DL22-198 Forêt communale Plan de coupes 2023
- DL22-199 Avis permis de construire centrale photovoltaïque Vireaux
- DL22-200 Déclaration d'abandon manifeste 19 rue de l'église
- DL22-201 Déclaration d'état d'abandon manifeste 22 rue des Tanneries
- DL22-202 Déclaration d'état d'abandon manifeste 58 rue Campenon
- DL22-203 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre-ville - 6 rue St Pierre
- DL22-204 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre-ville - 7 rue Jean Garnier
- DL22-205 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre -ville - 12 rue Saint Pierre
- DL22-206 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre-ville - 16 rue Georges Pompidou
- DL22-207 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre-ville - 16 rue Jean Garnier
- DL22-208 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre-ville - 51 rue de l'hôpital
- DL22-209 Convention avec la Cie des Anges
Procès verbal
Conseil municipal du 18 juillet 2022
Liste des délibérations et décisions rapportées
- DC22-119 Baux 21 rue Saint-Pierre
- DC22-120 mission BCT école des Lourdes
- DC22-121 mission coordination SSI école des Lourdes
- DC22-122 Diagnostics amiante et plomb école des Lourdes
- DC22-123 mission SPS école des Lourdes
- DC22-124 Test d'étanchéité école des Lourdes
- DC22-125 système audiconférence
- DC22-126AR système visioconférence
- DC22-127 CTA Piscine
- DC22-128 Contrat WeAccess Médiathèque
- DC22-129 Mise à dispo Cinéma pour CLEA
- DC22-130 Convention prêt de matériel Agence du Livre
- DC22-131 Suppression régie avances Académie de Musique
- DC22-132 Suppression régie recettes encaissement des produits annexes du...
- DC22-133 Suppression régie recettes Secteur adultes et séniors
- DC22-134 Subvention tableaux Saint-Pierre
- DC22-135 Subvention Faubourg Saint-Michel
- DC22-136 Aliénation gré à gré chalet bois camping
- DC22-137 Emprunt 400 000 Caisse d'Epargne
- DC22-138AR Emprunt 232 000 Caisse d'Epargne
- DC22-139 Emprunt 43 000 Caisse d'Epargne
- DC22-140 Prestation conseil en assurances
- DC22-141 Convention stérilisation chats 30 Millions Amis
- DC22-142 Convention prêt temporaire d'animationS avec CDY
- DC22-143 étude structurelle 24 rue saint-Pierre
- DC22-144 Tests étanchéité cinéma
- DC22-145 Installation d'une patinoire pour les vacances d'hiver 2022
- DC22-146 marché réalisation plan guide d'aménagement
- DC22-147 Subvention plan guide d'aménagement
- DC22-148 Contrat restauration Elite
- DL22-149 Adm générale - Convention avec le SMBVA
- DL22-150 Adm générale - Signature convention ORT
- DL22-151 Personnel municipal - Création d'emplois non permanents pour accroiss saisonniers
- DL22-152 Finances - Décision modificative n°3 budget ville
- DL22-153 Finances - Décision modificative n°3 budget cinéma
- DL22-154 Finances - Décision modificative n°3 budget camping
- DL22-155 Finances - Imputation fêtes et cérémonies
- DL22-156 Finances - Mise en place M57
- DL22-157 Finances - Financement CDY Préfigurateur de Régie de territoire
- DL22-158 Domaine et Patrimoine - Autorisation de ventes aux enchères de biens mobiliers et immobiliers
- DL22-159 Domaine et Patrimoine - Ventes aux enchères de biens mobiliers et immobiliers
- DL22-160 Domaine et Patrimoine - Convention de servitude Soleia 43
- DL22-161 Domaine e Patrimoine - Dénomination Allée de la Cascade
- DL22-162 Domaine et Patrimoine - Convention droit de passage camping Loc aventure
- DL22-163 Domaine et Patrimoine - Convention droit de passage et utilisation sanitaires Collège
- DL22-164 Domaine et Patrimoine - Cession du domaine public départemental à la ville de Tonnerre ZX65 et ZX67
- DL22-165 Domaine et Patrimoine - Convention association Saint-Pierre pour les tableaux
- DL22-166 Domaine et Patrimoine - Acquisition et cession du 10 rue de la Varence
- DL22-167 Domaine et Patrimoine - Subvention aide à la restauration du patrimoine 32 rue J. Garnier
- DL22-168 Domaine et Patrimoine - Subvention aide à la restauration du patrimoine 42 rue de l'hôtel de ville
- DL22-169 Culture - Pass'Culture
Comptes-rendus
3 mai 2022
10 mars 2022 + annexes
24 janvier 2022
9 décembre 2021
24 septembre 2021
20 juillet 2021
7 décembre 2020
12 octobre 2020
10 juillet 2020
23 mai 2020
18 décembre 2019
2 octobre 2019
22 juillet 2019
25 juin 2019
27 mars 2019
20 janvier 2019 : Compte-rendu du Conseil, Annexe ROB, Annexe permis de louer
5 décembre 2018
3 octobre 2018
4 juillet 2018
4 avril 2018
21 février 2018
6 décembre 2017
11 octobre 2017
5 juillet 2017
12 avril 2017
15 février 2017
14 décembre 2016
16 novembre 2016
28 septembre 2016
29 août 2016
6 juillet 2016
12 mai 2016
23 mars 2016
24 février 2016
27 janvier 2016
16 décembre 2015
16 novembre 2015
30 septembre 2015
8 juillet 2015
22 juin 2015
3 juin 2015
29 avril 2015
18 mars 2015
18 février 2015
28 janvier 2015
17 décembre 2014
5 novembre 2014
24 septembre 2014
16 juillet 2014
25 juin 2014
20 juin 2014
30 avril 2014
6 avril 2014
14 février 2014
20 décembre 2013
15 novembre 2013
20 septembre 2013
12 juillet 2013
31 mai 2013
29 mars 2013
15 février 2013
21 décembre 2012
2 novembre 2012
21 septembre 2012
22 juin 2012
16 mars 2012
27 janvier 2012
16 décembre 2011
4 novembre 2011
30 septembre 2011
17 juin 2011
19 mai 2011
6 mai 2011
18 mars 2011
28 janvier 2011
17 décembre 2010
5 novembre 2010
1er octobre 2010
10 septembre 2010
25 juin 2010
30 avril 2010
12 mars 2010
29 janvier 2010
18 décembre 2009
6 novembre 2009
11 septembre 2009
17 juillet 2009
5 juin 2009
13 mars 2009
16 janvier 2009
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| Mercredi | +23° | +14° | |
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| Vendredi | +24° | +13° | |
| Samedi | +19° | +11° | |
| Dimanche | +20° | +14° | |
| Lundi | +21° | +12° |
