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PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE Date : 01/10/2023
Version 5
SOMMAIRE Page 4 sur 30

1 Préambule Administratif 5
1.1 Cadre juridique 5
1.2 Mise à jour et diffusion 6
1.3 Arrêtés municipaux 6
7
2 Présentation de la commune 9
3 Organisation 9
9
3.1 Comité de Pilotage 9
3.1.1 Composition 9
3.1.2 Missions 9
9
3.2 Comité Technique 10
3.2.1 Composition 11
3.2.2 Missions 12
12
3.3 Poste de commandement communal (PCC) 12
3.4 Plan de Continuité de l’Activité (PCA) 12
13
3.4.1 Définition des rôles 13
3.4.1.1 Réception de l’alerte 13
3.4.1.2 Responsable Diffusion d’alerte 13
3.4.1.3 Coordinateur des services 13
3.4.1.4 Coordinateur Administratif 13
3.4.1.5 Coordinateur Logistique 14
3.4.1.6 Coordinateur Sécurité 14
3.4.1.7 Coordinateur Social 15
3.4.1.8 Coordinateur Terrain 16
3.4.1.9 Les équipes de terrain 18
3.4.1.10 Responsable d’hébergement 19
20
3.5 Clôture du PCS 21
4 Présentation et Analyses des Risques 21
22
4.1 Risque d’inondation 22
4.2 Risque de ruissellement 23
4.3 Risque mouvement de terrain 23
4.4 Risque spéléologique 24
4.5 Risque infectieux et pandémique 24
4.6 Risque de canicule 24
4.7 Autres risques climatiques 25
4.8 Risque nucléaire 25
4.9 Risque lié à la traversée de matières dangereuses 26
4.10 Risque pollution 26
4.11 Risque en lien avec les fluides 27
27
4.11.1 Rupture de la conduite de gaz haute pression 28
4.11.2 Délestage électrique 28
4.12 Risque industriel (lié aux entreprises ICPE) 28
4.13 Risque lié au transport ferroviaire 29
4.14 Risque incendie 30
4.14.1 En zone boisée
4.14.1 D’habitation dans le centre historique
4.15 Risque attentat
5 Documents administratifs
5.1 Modèle de Documents
5.2 Conventions
6 Fiches Opérationnelles
7 Exercices

Annexes :
 Atlas de gestion de crise inondations du SMBVA – mars 2022
 Plan sécheresse de la Préfecture de l’Yonne – 2021
 Guide pour élaborer un exercice PCS

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