Conseil municipal du 18 juillet 2022
Liste des délibérations et décisions rapportées
- DC22-119 Baux 21 rue Saint-Pierre
- DC22-120 mission BCT école des Lourdes
- DC22-121 mission coordination SSI école des Lourdes
- DC22-122 Diagnostics amiante et plomb école des Lourdes
- DC22-123 mission SPS école des Lourdes
- DC22-124 Test d'étanchéité école des Lourdes
- DC22-125 système audiconférence
- DC22-126AR système visioconférence
- DC22-127 CTA Piscine
- DC22-128 Contrat WeAccess Médiathèque
- DC22-129 Mise à dispo Cinéma pour CLEA
- DC22-130 Convention prêt de matériel Agence du Livre
- DC22-131 Suppression régie avances Académie de Musique
- DC22-132 Suppression régie recettes encaissement des produits annexes du...
- DC22-133 Suppression régie recettes Secteur adultes et séniors
- DC22-134 Subvention tableaux Saint-Pierre
- DC22-135 Subvention Faubourg Saint-Michel
- DC22-136 Aliénation gré à gré chalet bois camping
- DC22-137 Emprunt 400 000 Caisse d'Epargne
- DC22-138AR Emprunt 232 000 Caisse d'Epargne
- DC22-139 Emprunt 43 000 Caisse d'Epargne
- DC22-140 Prestation conseil en assurances
- DC22-141 Convention stérilisation chats 30 Millions Amis
- DC22-142 Convention prêt temporaire d'animationS avec CDY
- DC22-143 étude structurelle 24 rue saint-Pierre
- DC22-144 Tests étanchéité cinéma
- DC22-145 Installation d'une patinoire pour les vacances d'hiver 2022
- DC22-146 marché réalisation plan guide d'aménagement
- DC22-147 Subvention plan guide d'aménagement
- DC22-148 Contrat restauration Elite
- DL22-149 Adm générale - Convention avec le SMBVA
- DL22-150 Adm générale - Signature convention ORT
- DL22-151 Personnel municipal - Création d'emplois non permanents pour accroiss saisonniers
- DL22-152 Finances - Décision modificative n°3 budget ville
- DL22-153 Finances - Décision modificative n°3 budget cinéma
- DL22-154 Finances - Décision modificative n°3 budget camping
- DL22-155 Finances - Imputation fêtes et cérémonies
- DL22-156 Finances - Mise en place M57
- DL22-157 Finances - Financement CDY Préfigurateur de Régie de territoire
- DL22-158 Domaine et Patrimoine - Autorisation de ventes aux enchères de biens mobiliers et immobiliers
- DL22-159 Domaine et Patrimoine - Ventes aux enchères de biens mobiliers et immobiliers
- DL22-160 Domaine et Patrimoine - Convention de servitude Soleia 43
- DL22-161 Domaine e Patrimoine - Dénomination Allée de la Cascade
- DL22-162 Domaine et Patrimoine - Convention droit de passage camping Loc aventure
- DL22-163 Domaine et Patrimoine - Convention droit de passage et utilisation sanitaires Collège
- DL22-164 Domaine et Patrimoine - Cession du domaine public départemental à la ville de Tonnerre ZX65 et ZX67
- DL22-165 Domaine et Patrimoine - Convention association Saint-Pierre pour les tableaux
- DL22-166 Domaine et Patrimoine - Acquisition et cession du 10 rue de la Varence
- DL22-167 Domaine et Patrimoine - Subvention aide à la restauration du patrimoine 32 rue J. Garnier
- DL22-168 Domaine et Patrimoine - Subvention aide à la restauration du patrimoine 42 rue de l'hôtel de ville
- DL22-169 Culture - Pass'Culture
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Lundi | +21° | +12° |