Arrêtés

Liste des arrêtés

	AT26-340 Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public 4 places de stationnement rue de l'Europe du 12 au 31 décembre 2026
	AT26-339AR Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules automobiles, cycles et motocycles à l'occasion de l'organisation d'un cross le 12 novembre 2026
	AT26-339 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de l'organisation d'un cross le jeudi 12 novembre 2026
	AT26-337 Arrêté d'occupation du domaine public réglementant la circulation et le stationnement des véhicules pour des travaux suez 55 rue de l'Hôpital le 9 novembre 2026
	AT26-336 arrêté réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux rue des Tanneries dans la période du 9 au 13 novembre 2026
	AT26-333 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement de tous les véhicules Quai du Canal et Avenue Aristide Briand jusqu'au 19 novembre 26 Prolongation AT26-318
	AT26-332 Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement des véhicules Rue des Tanneries le 6 novembre 2026
	AT26-331 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue de l'Hôtel de Ville à l'occasion de travaux dans la période du 18 au 28 novembre 2026
	AT26-330 Arrêté portant autorisation d'échafaudage et réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux du 16 au 27 novembre 2026
	AT26-329 Arrêté d'ocupation du domaine public portant autorisation d'échafaudage et réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 26 rue de l'Hôpital dans la période du 26 au 6 novembre 2026
	AT26-327 Arrêté réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion d'un déménagement emménagement du 13 rue Pasteur au 16 rue des Tanneries le 13 novembre 2026
	AT26-326 AR AT26-282 Arrêté portant autorisation d'échafaudage et réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux de toiture du 26 oct au 25 nov
	AT26-324 Prolongation AT26-284 travaux au 18 rue de la Fosse Dionne du 28 septembre au 6 novembre 2026
	AT26-323 Arrêté portant autorisation d'échafaudage pour des travaux de toiture 3 Place Charles de Gaulle du 2 au 30 novembre 2026
	AT26-322 Arrêté portant autorisation d'échafaudage pour des travaux 6 rue de l'Hôpital du 26 au 30 octobre 2026
	AT26-320 arrêté réglementant la circulation et le stationnement de tous les véhicules Avenue A Briand dans la période du 16 nov au 11 décembre 2026
	AT26-319 Arrêté portant autorisation d'échafaudage et réglementant la circulation et le stationnement des véhicules 9 ruelles des Granges à Vaulichères à l'occasion de travaux de toiture du 19 au 30 octobre 26
	AT26-318 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement de tous les véhicules Quai du Canal et Av Aristide Briand dans la période du 26 octobre au 10 novembre 2026
	AT26-317 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules pour des travaux de menuiserie 26 rue de l'Hôpital dans la période du 26 au 30 octobre 2026
	AT26-316 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion d'un défilé d'Halloween le 31 octobre 2026
	AT26-313 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules automobiles, cycles et motocycles 5 rue Henry Carré le 10 novembre 2026
	AT26-312 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Tanneries à l'occasion de travaux 3 jours dans la période du 26 octobre au 1er novembre 26
	AT26-310 Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public sur le terrain derrière la capitainerie du 2 au 8 novembre 2026 pour l'Eden cirque
	AT26-309 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules automobiles, cycles et motocycles 6 rue de l'Hôpital à l'occasion de travaux de façade du 26 au 29 octobre 2026
	AT26-308 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules automobiles, cycles et motocycles 6 rue de l'Hôpital à l'occasion de travaux Enedis le 22 octobre 2026
	AT26-307 Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public pour un food-truck Champ de foire dans la période du 7 au 31 décembre 2026
	AT26-306 Arrêté d'occupation du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement des véhicules automobiles, cycles et motocycles pour des travaux de peinture de l'ouvrage du Pont du 19 au 23 octobre
	AT26-305 Arrêté portant autorisation d'échafaudage et réglementant la circulation et le stationnement des véhicules 27 rue de l'Hôtel de Ville du 12 au 30 novembre 2026
	AT26-304 arrêté d'occupation du domaine public et réglementant le stationnement et la circulation des véhicules pour des travaux de nuit Suez rue Hôpital rue de la Bonneterie Rue Rougemont rue G Pompidou
	AT26-303 Arrêté réglementant la circulation des véhicules pour travaux 12 rue St Pierre le 26 novembre 2026
	AT26-302 Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public et réglementant le stationnement rue de la Bonneterie le 31 octobre 2026
	AT26-301 AR Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour le retrait de modules de base de vie au site archéologique Chemin des vieux Châteaux le 28 octobre 26
	AT26-300 AR arrêté occupation du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement des véhicules pour des travaux Bd St Michel dans la période du 20 au 30 octobre 2026
	AT26-299 Arrêté réglementant la circulation pour l'accès au cimetière Saint Pierre du 30 octobre au 2 novembre 2026
	AT26-298 Arrêté d'occupation du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement des véhicules pour des travaux Avenue de champagne du 20 au 30 octobre 2026
	AT26-297 Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Tanneries les 8 et 9 octobre 2026
	AT26-296 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules 3 bis rue du Moulin du 20 au 26 octobre 2026
	AT26-295 Arrêté réglementant le stationnement des véhicules automobiles rue du Grenier à Sel du 23 au 25 octobre 2026 à l'occasion des portes ouvertes de l'atelier Beatiho
	AT26-294 occupation du Pâtis à l'occasion de concours de pétanque les 4 et 25 octobre 2026
	AT26-292 annule et remplace arrêté d'occupation du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement des véhicules pour la création d'un branchement enedis 26 rue Hôpital du 7 au 23 octobre 2026
	AT26-290 Arrêté réglementant le stationnement et la circulation des véhicules les 30 septembre et 1er octobre rues du Grenier à Sel et François Mitterrand à l'occasion d'un concert au marché
	AT26-286 Arrêté réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux effectués une journée dans la période du 3 au 6 octobre 2026 Rue des Tanneries
	AT26-284 Arrêté portant autorisation d'échafaudage pour des travaux 18 rue de la Fosse Dionne du 28 au 16 octobre 2026
	AT26-280 Arrêté portant autorisation du domaine public et réglementant la circulation et le stationnement des véhicules automobiles rue des Tanneries à l'occasion de travaux le 28 septembre 2026
	AT26-273 Arrêté de stationnement rue St Michel Obsèques 07 septembre 2026
	AT26-272 Arrêté portant autorisation d'échafaudage 35 rue du Général Campenon du 21 septembre au 9 octobre 2026
	AT26-271 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules automobiles, cycles et motocycles 3 rue Georges Pompidou à l'occasion de travaux de toiture le 16 septembre 2026
	AT26-270 Arrêté réglementant le stationnement de tous les véhicules, cycles et motocycles quai du Canal dans la période du 21 au 25 septembre 2026
	AT26-269 arrêté réglementant le stationnement des véhicules automobiles, cycles et motocycles sur le Paris de l'Hôtel de Ville et le parking de la Fosse Dionne le 19 sept 2026
	AT26-268 Annule et remplace arrêté d'occupation du domaine public et réglementant le stationnement et la circulation des véhicules pour la création d'un branchement eaux usées au 24 rue de l'Hôpital le 12 octobre 26
	AT26-267 arrêté réglementant le stationnement des véhicules automobiles, cycles et motocycles sur le parvis de l'Hôtel Ville à l'occasion d'un mariage le 12 septembre 2026
	AT26-265 Arrêté réglementant la circulation des véhicules automobiles, cycles et motocycles à l'occasion d'un déménagement au 104 rue Général Campenon dans la période du 1er au 3 octobre 2026
	AT26-264 arrêté portant autorisation d'échafaudage pour des travaux de réfection de façade au 29-31 rue Saint Pierre du 26 août au 2 septembre 2026
	AT26-261 Arrêté réglementant le stationnement des véhicules automobiles cycles et motocycles à l'occasion d'un déménagement 13 Place Charles De Gaulle le 26 août 2026
	AT26-259 Arrêté réglementant la circulation des véhicules automobiles cycles et motocycles à l'occasion d'un déménagement au 8 rue F Mitterrand le 7 septembre 2026
	AT26-255 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion du feu d'artifice du 19 septembre 2026 au Champ de foire
	AT26-254 Arrêté portant autorisation de tir du feu d'artifice de divertissement le samedi 19 septembre 2026
	AT26-253 Arrêté portant autorisation d'échafaudage du 10 août au 7 septembre 2026 Fossé Jean Garnier
	AT26-252 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour l'accès au site archéologique chemin des vieux Châteaux le 3 septembre 2026
	AT26-251 Arrêté portant autorisation d'échafaudage 15-17 rue Rougemont du 14 août au 30 octobre 2026
	AT26-250 arrêté portant autorisation d'échafaudage 52 rue Jean Garnier prolongation AT26-234 jusqu'au 17 août 2026
	AT26-249 Arrêté réglementant le stationnement et la circulation au n 37 Av Alfred Grévin du 10 au 14 août 2026
	AT26-248 arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public réglementant le stationnement place de la République du 25 août au 3 septembre 2026
	AT26-240 Arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue du Grenier à Sel et rue François Mitterran les 25 26 27 et 31 août 2026 à l'occasion du festival Musique en Tonnerrois
	AT26-237 Arrêté portant autorisation d'occupation du Square A Sylvestre le 22 août 2026
	AT26-235 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules automobiles cycles et motocycles pour travaux faubourg St Michel dans la période du 27 juillet au 7 août 26
	AT26-234 Arrêté portant autorisation d'échafaudage et réglementant la circulation e le stationnement 52 rue J Garnier du 27 juillet au 10 août 2026
	AT26-232 arrêté portant autorisation d'occupation du Pâtis le 3 août 2026
	AT26-231 Arrêté reglementant le stationnement 4 bis rue du Grenier à Sel du 20 au 24 juillet 2026
	AT26-230 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules cycles et motocycles Rue St Michel le 10 juillet 2026
	AT26-228 Arrêté d'occupation du domaine public et réglementant la circulation des véhicules automobiles pour des travaux ferme de Soulangy du 6 au 10 juillet 2026
	AT26-227 Arrêté réglementant le stationnement des véhicules, cycles et motocycles 2 rue François Mitterrand dans la période du 1er au 15 juillet 2026
	AT26-225 arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public à l'occasion d'une retraite aux flambeaux le 14 juillet 2026
	AT26-224 Arrêté réglementant le stationnement des véhicules automobiles cycles et motocycles sur le parvis de l'Hôtel de Ville à l'occasion d'un mariage le 8 août 2026
	AT26-223 Arrêté portant autorisation de stationnement à l'occasion d'un déménagement au 3 rue de l'Hôtel de ville le 21 juillet 2026
	AT26-221 Annule et remplace AT 2026-173 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules automobiles, cycles et motocycles Chemin des Vieux Châteaux deux jours dans la période du 9 au 22 juillet
	AT26-220 Arrêté portant autorisation de stationnement de Camion Toupie pour des travaux 1 Bis rue Vaucorbe le 1er juillet 2026
	AT26-214 Occupation domaine public 20 rue de l'Hôtel de Ville travaux sergent dans la péroide du 29 juin au 31 août 2026
	AT26-212 Travaux pont SNCF Rue du Pont
	AT26-211 Marché aux Puces le 15 août 2026 Hall Daret
	AT26-210 Marché aux Puces le 11 juillet 2026 Hall Daret
	AT26-209 arrêté réglementant le stationnement des véhicules le 8 juillet 2026 Parvis de la mairie
	AT26-208 arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue du Grenier à Sel et Rue François Mitterrand concert 8 juillet 2026
	AT26-207 arrêté réglementant la circulation et le stationnementà l'occasion de la fête de la musique
	AT26-206 Arrêté portant autorisation occupation DP et régelementant le stationnement Roul'Pierrettele 19 juin 2026
	AT26-205 arrêté d'occupation temporaire du marché couvert le 8 juillet et le 1er octobre 2026
	AT26-204 arrêté réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion du feu d'artifice du 14 juillet 2026
	AT26-155 Arrêté portant autorisation de plongée dans la Fosse Dionne - ...
	AT26-107 -2026-M-10-107_RN77_enrobes_Souligny_modif
	AT26-098 -2026-M10-098_RN77_refection_enrobes_Chevillele_signé_maire_signe-1
	AT26-097 -2026-M-10-097_RN77_enrobes_Souligny_Bouilly_signe
	AT25-336 Arrêté d'occupation du domaine public et réglementant le stationnement et la circulation
	AT23-233 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Prieuré les 31 juillet et 3 août 2026
	AP26-121 Baignade Cascade Aux risques et périls-tampon
	AP26-081 Réglement intérieur Camping-tampon
	AP26-079 Interdiction baignade-tampon
	AP26-078 Nomination membres nommés CA CCAS-tampon
	AP26-058 RÉGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION AU DROIT DES CHANTIERS MOBILES ET INTERVENTIONS D'URGENCE SUR LA COMMUNE
	AP26-034 Délégation de fonctions 8e adjoint C. PRIEUR-tampon
	AP26-033 Délégation de fonctions 7e adjoint B. CHAISY-tampon
	AP26-032 Délégation de fonctions 6e adjoint S. TOULON-tampon
	AP26-031 Délégation de fonction 5e adjoint T. DROULEZ-tampon
	AP26-030 Délégation de fonctions 4e adjoint AS. HAMON-tampon
	AP26-029 Délégation de fonctions 3e adjoint L. IPPOLITO-SCHWAGER-tampon
	AP26-028 Délégation de fonctions 2e adjoint E. ORGEL-tampon
	AP26-027 Délégation de fonctions 1er adjoint P. LENOIR-tampon
	AP25-216 Sens unique et stationnement interdit rue des tanneries et du m...
	AP25-143 Réglement des marchés forains
	AP25-141 Arrêté instaurant des stationnements gratuits à durée limitée ...
	AP25-133 Conditions générales de vente (CGV) Camping
	AP25-132 Réglement intérieur Cinéma-théâtre Le Cyclope
	AP25-117 Arrêté portant interdiction de consommation d'alcool sur la voi...
	26-AT-0946 arrêté de circulation circulation interdite et déviation réglementation portant sur le chemin de halage du Canal de Bourgogne communes de Dannemoine Tonnerre et Tanlay hors agglomération du 16-10 au 18-12