Arrêtés

Liste des arrêtés

	AT26-606 arrêté départemental Réglementation portant sur la D965 Commune de Tonnerre Hors agglomération
	AT26-255 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion du feu d'artifice du 19 septembre 2026 au Champ de foire
	AT26-254 Arrêté portant autorisation de tir du feu d'artifice de divertissement le samedi 19 septembre 2026
	AT26-253 Arrêté portant autorisation d'échafaudage du 10 août au 7 septembre 2026 Fossé Jean Garnier
	AT26-252 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pour l'accès au site archéologique chemin des vieux Châteaux le 3 septembre 2026
	AT26-251 Arrêté portant autorisation d'échafaudage 15-17 rue Rougemont du 14 août au 30 octobre 2026
	AT26-250 arrêté portant autorisation d'échafaudage 52 rue Jean Garnier prolongation AT26-234 jusqu'au 17 août 2026
	AT26-249 Arrêté réglementant le stationnement et la circulation au n 37 Av Alfred Grévin du 10 au 14 août 2026
	AT26-248 arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public réglementant le stationnement place de la République du 25 août au 3 septembre 2026
	AT26-240 Arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue du Grenier à Sel et rue François Mitterran les 25 26 27 et 31 août 2026 à l'occasion du festival Musique en Tonnerrois
	AT26-237 Arrêté portant autorisation d'occupation du Square A Sylvestre le 22 août 2026
	AT26-235 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules automobiles cycles et motocycles pour travaux faubourg St Michel dans la période du 27 juillet au 7 août 26
	AT26-234 Arrêté portant autorisation d'échafaudage et réglementant la circulation e le stationnement 52 rue J Garnier du 27 juillet au 10 août 2026
	AT26-232 arrêté portant autorisation d'occupation du Pâtis le 3 août 2026
	AT26-231 Arrêté reglementant le stationnement 4 bis rue du Grenier à Sel du 20 au 24 juillet 2026
	AT26-230 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules cycles et motocycles Rue St Michel le 10 juillet 2026
	AT26-228 Arrêté d'occupation du domaine public et réglementant la circulation des véhicules automobiles pour des travaux ferme de Soulangy du 6 au 10 juillet 2026
	AT26-227 Arrêté réglementant le stationnement des véhicules, cycles et motocycles 2 rue François Mitterrand dans la période du 1er au 15 juillet 2026
	AT26-225 arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public à l'occasion d'une retraite aux flambeaux le 14 juillet 2026
	AT26-224 Arrêté réglementant le stationnement des véhicules automobiles cycles et motocycles sur le parvis de l'Hôtel de Ville à l'occasion d'un mariage le 8 août 2026
	AT26-223 Arrêté portant autorisation de stationnement à l'occasion d'un déménagement au 3 rue de l'Hôtel de ville le 21 juillet 2026
	AT26-221 Annule et remplace AT 2026-173 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des véhicules automobiles, cycles et motocycles Chemin des Vieux Châteaux deux jours dans la période du 9 au 22 juillet
	AT26-220 Arrêté portant autorisation de stationnement de Camion Toupie pour des travaux 1 Bis rue Vaucorbe le 1er juillet 2026
	AT26-214 Occupation domaine public 20 rue de l'Hôtel de Ville travaux sergent dans la péroide du 29 juin au 31 août 2026
	AT26-213 arrêté portant autorisation d'échafaudage et réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion de travaux de façade 27 rue de l'Hôtel de Ville du 7 au 30 septembre 2026
	AT26-212 Travaux pont SNCF Rue du Pont
	AT26-211 Marché aux Puces le 15 août 2026 Hall Daret
	AT26-210 Marché aux Puces le 11 juillet 2026 Hall Daret
	AT26-209 arrêté réglementant le stationnement des véhicules le 8 juillet 2026 Parvis de la mairie
	AT26-208 arrêté réglementant le stationnement et la circulation rue du Grenier à Sel et Rue François Mitterrand concert 8 juillet 2026
	AT26-207 arrêté réglementant la circulation et le stationnementà l'occasion de la fête de la musique
	AT26-206 Arrêté portant autorisation occupation DP et régelementant le stationnement Roul'Pierrettele 19 juin 2026
	AT26-205 arrêté d'occupation temporaire du marché couvert le 8 juillet et le 1er octobre 2026
	AT26-204 arrêté réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion du feu d'artifice du 14 juillet 2026
	AT26-155 Arrêté portant autorisation de plongée dans la Fosse Dionne - ...
	AT25-336 Arrêté d'occupation du domaine public et réglementant le stationnement et la circulation
	AT23-233 Arrêté réglementant la circulation et le stationnement rue du Prieuré les 31 juillet et 3 août 2026
	AP26-121 Baignade Cascade Aux risques et périls-tampon
	AP26-081 Réglement intérieur Camping-tampon
	AP26-079 Interdiction baignade-tampon
	AP26-078 Nomination membres nommés CA CCAS-tampon
	AP26-058 RÉGLEMENTANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION AU DROIT DES CHANTIERS MOBILES ET INTERVENTIONS D'URGENCE SUR LA COMMUNE
	AP26-034 Délégation de fonctions 8e adjoint C. PRIEUR-tampon
	AP26-033 Délégation de fonctions 7e adjoint B. CHAISY-tampon
	AP26-032 Délégation de fonctions 6e adjoint S. TOULON-tampon
	AP26-031 Délégation de fonction 5e adjoint T. DROULEZ-tampon
	AP26-030 Délégation de fonctions 4e adjoint AS. HAMON-tampon
	AP26-029 Délégation de fonctions 3e adjoint L. IPPOLITO-SCHWAGER-tampon
	AP26-028 Délégation de fonctions 2e adjoint E. ORGEL-tampon
	AP26-027 Délégation de fonctions 1er adjoint P. LENOIR-tampon
	AP25-216 Sens unique et stationnement interdit rue des tanneries et du m...
	AP25-143 Réglement des marchés forains
	AP25-141 Arrêté instaurant des stationnements gratuits à durée limitée ...
	AP25-133 Conditions générales de vente (CGV) Camping
	AP25-132 Réglement intérieur Cinéma-théâtre Le Cyclope
	AP25-117 Arrêté portant interdiction de consommation d'alcool sur la voi...