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Conseil municipal
21 septembre 2026

Conseil municipal

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 septembre 2026

Décisions

Marché vidéo-protection-tampon

Don Table ronde L. de Monge-tampon

Contrat panneau Pocket-tampon

Contrat Pitney Bowes Machine à affranchir-tampon

Apéros-concerts 2026-tampon

Contrat TKE pour l'ascenseur Mairie et portes automatiques des at

Finances - VR3 Budget Ville-tampon

Finances - VR1 Budget Cinéma-tampon

Finances - VR2 Budget Camping-tampon

Contrat maintenance autolaveuse piscine-Karcher-tampon (1)

Convention SNCF pour le 19.09.26-tampon

Demande subventions Région Gare-Sémaphore-tampon

convention de prestation de services avec la CCLTB – Accompagnement

Contrat vérification périodique des équipements de protection indiv

Concert 19 septembre JEP-tampon

Délibérations

- Convention de coordination 2026 PM Gendarmerie-tampon

- Modification du tableau des emplois-tampon

- Recours au contrat d'apprentissage-tampon

- Instauration du forfait mobilité durable-tampon

- Ratio promu-promouvable-tampon

- DM1 Budget Camping-tampon

- DM2 Budget Cinema-tampon

- DM2 Budget Ville-tampon

- Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation-ta

- Admission en NV BP-tampon

- Admission en NV Cinéma-tampon

- Convention de reversement CCLTB-tampon

- Rodp réseaux et installations de télécommunications-tampon

- Subvention complémentaire ADAVIRS-tampon

- Convention de partenariat et d’accueil de spectacle – Festival Co

- Convention de dépôt d'oeuvres-tampon

- régie intéréssée camping municipal-tampon

- étude urbanisme-tampon

- Aménagements du centre-ville de Tonnerre-tampon

- Acquisition 16 rue Jean Garnier-tampon

- Cession 5 rue Henry Gérard-tampon

- Aide à la restauration du patrimoine 27 rue de l'hôtel de ville-t

- Aide à la restauration du patrimoine 60 rue Georges Pompidou-tamp

- Aide à la restauration du patrimoine 6 rue de l'hôpital-tampon

- Convention ancrage vidéoprotection-tampon

- Dénomination de voie communale-tampon

Liste des décisions et délibérations

Liste des décisions et délibérations rapportées