Conseils Municipaux

Conseil municipal du 22 juin 2026

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 juin 2026

Décisions

Emprunt 500 000 Crédit Mutuel-tampon

Mise à disposition 2026 Capitainerie SARL Le Bouche à Oreille-tampo

Bail habitation Marland

Mise à disposition Camping AS collège-tampon

Avenant contrat hébergement messagerie XEFI-tampon

Modification de la régie de recettes du camping-tampon

Aménagements sécuritaires-tampon

Mises à disposition locaux pour l'académie 2026-tampon

Convention SNCF pour les JGAT-tampon

Acquisition épareuse-tampon (1)

Contrat JVS Interco Infinity-Coffre Fort-tampon

Contrat Urbaflux - bornes capitainerie-tampon

Diac Location renouvellement contrat batterie Kangoo électrique-tam

Reprise de concession dans les cimetières-tampon

Contrat de prestation de service - direction artistique et accompag

Yonne Tour Sport 2026-tampon

Finances - VR1 Budget Ville-tampon

Renouvellement certificat électronique CC PL-tampon

Convention portage de repas Académie 2026-tampon

Convention SNCF pour le 14.07.26-tampon

Finances - VR2 Budget Ville-tampon

Délibérations

Adm générale - Adoption du Réglement intérieur CM 2026-2032-tampon

Adm générale - Création Comité environnemental-tampon

Adm générale - Création Comité éthique et transparence-tampon

Adm générale - Création Comité Cimetière-tampon

Adm générale - Création Comité Devoir de Mémoire-tampon

Adm générale - CCID + annexe-tampon

Personnel municipal - Modification du tableau des emplois-tampon

Personnel municipal - Recrutement de saisonniers-tampon

Personnel municipal - Actualisation ASA + annexe-tampon

Personnel municipal - Forfait jours (cadres)-tampon

Personnel municipal - Modalités de composition et fonctionnement du

Finances - DM1 Budget Ville-tampon

Finances - DM1 Budget Cinéma-tampon

Finances - Imputation fêtes et cérémonies-tampon

Finances - Taxe locale sur la publicité extérieure 2027-tampon

Redevance d'occupation du domaine public réseaux et installations d

Formation des élus municipaux et fixation des credits affectés-tamp

Finances - Convention de mandat pour l’établissement et l’émission

Don Fosse Dionne-tampon

Sport - Convention communes dispositif piscine gratuite-tampon

Finances - Tarifs complémentaires-tampon

Attractivité -Dérogation repos dominical 2026 BUT-tampon

Finances - Convention de maitrise d'ouvrage sécurisation Falaise-ta

Contrat de concession mobiliers urbains-tampon

Domaine et Patrimoine - Ventes aux enchères de biens mobiliers-tam

Liste des décisions et délibérations

Liste des délibérations des 05 et 22.06.26