Conseils Municipaux

Conseil municipal du 09 février 2026

Décisions

contrat location Camping Lioger Eiffage

Contrat Eco pass Air Liquide RR0A104

Ligne de trésorerie 2026 Banque Populaire Bourgogne Franche Comté

Contrats de cession des droits pour les représentations théâtrales

Convention màd 1 rue Saint Michel SAHT

Convention màd stand de tir - Le cercles des Dragons

Renouvellement adhésion Fondation du Patrimoine

Apéros-concerts 2026

contrat location Camping Lioger Eiffage

Finances - VR4 Budget Ville

Contrat de cession de représentation pour la Nuit de la lecture

Avenant maîtrise d'oeuvre restauration couvertures basses église Sa

Finances - VR5 Budget Ville

Contrats de prestation de service avec la société XEFI pour la gest

Délibérations

Adm générale - adhésion communes SET et modification des statuts

Adhésion a la convention cadre du CDG

Personnel municipal - Modification du tableau des emplois

Approbation de la révision libre des AC – Compétence Scolaire

Approbation de la révision libre des AC – Compétence Périscolaire

Approbation de la révision libre des AC – Compétence Aire GDV

Demandes de subventions pour la restauration du quartier de la Fosse Dionne

Finances - Fixation de la règle des amortissements

Ligne de Trésorerie n°2 2026

Finances - Affectation resultats anticipée_BP

Finances - Affectation resultats anticipée_Camping

Finances - Affectation resultats anticipée_Cinema

Finances - Affectation resultats anticipée_ZAC Ovis

inances - Vote des BP 2026 - principal

Finances - Vote des BP 2026 - Camping

Finances - Vote des BP 2026 - Cinema

Finances - Vote des BP 2026 - ZAC Ovis

Finances - Autorisations de programme-crédit de paiement AP-CP

Finances - Apurement compte 1069

Finances - Taux des taxes directes locales 2026

Attractivité - Attribution Régie intéressée Camping

Finances - Tarifs camping 2026

Culture - Convention cadre pour les expositions

Domaine et patrimoine - Convention d’autorisation d’usage d’une aire de retournement - Copie

Domaine et Patrimoine - Dénomination de voie communale

Domaine et patrimoine - Validation du Schéma Directeur d’Assainissement – Zonage des eaux pluviales (EP)

Domaine et patrimoine - Abandon des ouvrages de captage de la source de Vau de Levée et demande de levée de la DUP

Domaine et Patrimoine - Ventes aux enchères de biens mobiliers

Compte-rendu du conseil municipal

Liste des décisions et délibérations

Liste de délibérations