Conseils Municipaux

Conseil municipal du 11 décembre 2025

Décisions

Bail civil DDFIP 12 rue du Pont

Modification de la régie de recettes de l'Académie de musique

Finances - VR2 Budget Cinéma

Finances - VR2 Budget Camping

contrat de cession représentation Rosie Rose 20.12.25

marchés orgue Saint-Pierre

rues du centre-ville

Contrats de cession des droits pour les représentations théâtrales

Mise à dispo piscine OFil2lo

Finances - VR4 Budget Ville

Bail précaire Restos du Coeur_Michelini 13 rue Rougemont

Contrat ICM Police municipale

Contrat de cession représentation Befana 27.12.25

Contrat location Eiffage

Marché de transports

Délibérations

Convention Pref89 pour la réalisation de la mise sous pli de la propagande électorale

Personnel municipal - Présentation du RSU 2024

Personnel municipal - Modification du tableau des emplois

Personnel municipal - Modification Délibération RIFSEEP

Personnel municipal - Modification régime indemnisation des policiers municipaux

RPQS AEP, SPANC et AC 2024

RPQS Elimination des Déchets ménagers et assimilés 2024

Finances - Rapport d'Orientations budgétaires 2026

Finances - Tarifs municipaux 2026

Finances - Tarifs municipaux 2026

Finances- DM4 Budget Ville

Finances- DM3 Cinéma

Finances - Exonération loyer 12 rue du Pont

Finances - Convention de prestation de service pour l’entretien

Finances - Convention CCLTB màd de personnel communal et ou à la

Culture - Contrat d'avance avec le CNC

Culture - Subvention complémentaire Tonnerresol

Culture - Subvention complémentaire Amicale SP

Attractivité -Dérogation repos dominical 2026

Domaine et Patrimoine - Subvention aide à la restauration du patr

Domaine et Patrimoine - Subvention aide à la restauration du patr

Compte-rendu du conseil municipal

PV CM et annexes

Liste des décisions et délibérations

Liste des délibérations