Conseils Municipaux

Conseil municipal du 11 septembre 2025

Décisions

Maitrise d'oeuvre Orgue de Saint pierre

contrat de cession représentation Les Buddies 25.07.25

Bail civil Créasup 12 rue du Pont

Finances - VR3 Budget Ville

Convention mise à disposition parking SNCF pour les JGAT

Contrat maintenance autolaveuse piscine-Karcher

Aménagements sécuritaires

Délibérations

Domaine et Patrimoine - Promesse de bail emphytéotique SUNVEST

Présentation du Rapport d'observations définitives CRC BFC

Création du comité Lutte contre les addictions au sein du CLSPD

Convention financière avec le SET pour les travaux sur réseau unitaire

Finances- DM 3 Budget Ville

Finances- DM Budget camping

Culture - Tarifs théâtre et actualisation tarifs autres produits

Culture - Festival des Contes givrés

Attractivité - concours de projets Tonnerre Innov' 2025

Finances - Remboursement acompte client camping

Attractivité - régie intéréssée camping municipal

Domaine et Patrimoine - Ventes aux enchères de biens mobiliers

Domaine et Patrimoine - Acquisition bâtiments 7bis rue du Pâtis

Domaine et Patrimoine - Cession de l'ensemble immobilier 5 rue de l'Hôtel de Ville

Domaine et Patrimoine - Cession de la parcelle AV269 en zone de Vauplaine

Finances - Prix du stère et règlement des affouages

Domaine et Patrimoine - convention association Saint-Pierre gisant

Compte-rendu du conseil municipal

PV CM et annexes

Liste des décisions et délibérations

Liste des décisions et délibérations rapportées