Décisions
DC25-120 Maitrise d'oeuvre Orgue de Saint pierre
DC25-121 contrat de cession représentation Les Buddies 25.07.25
DC25-122 Bail civil Créasup 12 rue du Pont
DC25-123 Finances - VR3 Budget Ville
DC25-124 Convention mise à disposition parking SNCF pour les JGAT
DC25-125 Eclairages Led
DC25-126 Contrat maintenance autolaveuse piscine-Karcher
DC25-127 Aménagements sécuritaires
Délibérations
DL25-129 Domaine et Patrimoine - Promesse de bail emphytéotique SUNVEST
DL25-130 Présentation du Rapport d'observations définitives CRC BFC
DL25-131 Création du comité Lutte contre les addictions au sein du CLSPD
DL25-132 Convention financière avec le SET pour les travaux sur réseau unitaire
DL25-133 Finances- DM 3 Budget Ville
DL25-134 Finances- DM Budget camping
DL25-135 Culture - Tarifs théâtre et actualisation tarifs autres produits
DL25-136 Culture - Festival des Contes givrés
DL25-137 Attractivité - concours de projets Tonnerre Innov' 2025
DL25-138 Finances - Remboursement acompte client camping
DL25-139 Attractivité - régie intéréssée camping municipal
DL25-140 Domaine et Patrimoine - Ventes aux enchères de biens mobiliers
DL25-141 Domaine et Patrimoine - Acquisition bâtiments 7bis rue du Pâtis
DL25-142 Domaine et Patrimoine - Cession de l'ensemble immobilier 5 rue de l'Hôtel de Ville
DL25-143 Domaine et Patrimoine - Cession de la parcelle AV269 en zone de Vauplaine
DL25-144 Finances - Prix du stère et règlement des affouages
DL25-145 Domaine et Patrimoine - convention association Saint-Pierre gisant
Compte-rendu du conseil municipal
Liste des décisions et délibérations
DD250911 Liste des décisions et délibérations rapportées
