Conseils Municipaux

Conseil municipal du 14 avril 2025

Décisions

Restauration Fosse Dionne et ses abords

Restauration Fosse Dionne et ses abords

Contrat Ecopass Air Liquide Piscine

Ligne de trésorerie 2025 Crédit Mutuel

Contrat de maintenance Hexagone robot aspirateur piscine

Travaux pour compte de tiers 4-6 rue Rougemont

Travaux pour compte de tiers 4 rue Jean Garnier

Contrat Ciné Digital

Contrat courte durée TPE Camping avec JDC

Emprunt 450 000 et 50 000 Crédit Mutuel

Convention d'honoraires Me Hamon

Avenant 1 bail professionnel DDFIP

Mise à disposition 2025 Capitainerie SARL Le Bouche à Oreille

Manifs été 2025

Contrat TKE pour l'ascenseur Mairie et portes automatiques des rideaux motorisés et manuels des ateliers municipaux

Mise à dispo Mont Sara au profit du SDIS

Mise à disposition Conservatoire pour l'académie 2025

Mise à disposition du City stade pour Planet’s Jeunes

Maintenance gymnase et piscine

Finances - VR 2 Budget Ville

Finances - VR 2 Budget Ville

Délibérations

Présentation du Rapport d'observations définitives CRC BFC

Personnel municipal - Modification du tableau des emplois

Personnel municipal - Recrutement d'agents non permanents accroissement activité saisonnière

Personnel municipal - Actualisation des autorisations spéciales

Finances - Aménagements sécuritaires Zone 30

Finances - Rénovation du terrain honneur de football de Tonnerre

Finances - DM 1 Budget Ville

Finances - DM 1 Budget Cinéma

Finances - Ligne de Trésorerie n°2 2025

Finances - Délégation de maîtrise d’ouvrage pour le chauffage de l'église Notre Dame

Convention avec la Fondation du Patrimoine

Aide à la restauration du patrimoine en centre-ville 4 rue du Pont

Aide à la restauration du patrimoine en centre-ville 27 rue Rougemont

Convention SET-VdT-EPMS Réservoir des Brions

Domaine et patrimoine - Convention de servitude pour la distribution publique d'électricité avec ENEDIS

Domaine et Patrimoine - Ventes aux enchères de biens mobiliers

Domaine et patrimoine - Dénomination d'un espace public

Compte-rendu du conseil municipal

Procès verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2025 et annexes

Liste des décisions et délibérations

Liste des décisions et délibérations rapportées