Conseils Municipaux

Conseil municipal du 14 avril 2025

Liste des décisions rapportées

	DC25-054 Restauration Fosse Dionne et ses abords
	DC25-054AR Restauration Fosse Dionne et ses abords
	DC25-055 VR1 Ville
	DC25-056 Contrat Ecopass Air Liquide Piscine
	DC25-057 Ligne de trésorerie 2025 Crédit Mutuel
	DC25-058 Contrat de maintenance Hexagone robot aspirateur piscine
	DC25-059 Travaux pour compte de tiers 4-6 rue Rougemont
	DC25-060 Travaux pour compte de tiers 4 rue Jean Garnier
	DC25-061 Contrat Ciné Digital
	DC25-062 Contrat courte durée TPE Camping avec JDC
	DC25-063 Emprunt 450 000 et 50 000 Crédit Mutuel
	DC25-064 Convention d'honoraires Me Hamon
	DC25-065 Avenant 1 bail professionnel DDFIP
	DC25-066 Mise à disposition 2025 Capitainerie SARL Le Bouche à Oreille
	DC25-067 Manifs été 2025
	DC25-068 Contrat TKE pour l'ascenseur Mairie et portes automatiques des rideaux motorisés et manuels des ateliers municipaux
	DC25-069 Mise à dispo Mont Sara au profit du SDIS
	DC25-070 Mise à disposition Conservatoire pour l'académie 2025
	DC25-071 Mise à disposition du City stade pour Planet’s Jeunes
	DC25-072 Maintenance gymnase et piscine
	DC25-073 Finances - VR 2 Budget Ville
	DC25-073AR Finances - VR 2 Budget Ville

Liste des délibérations

	DL25-074 Présentation du Rapport d'observations définitives CRC BFC
	DL25-075 Personnel municipal - Modification du tableau des emplois
	DL25-076 Personnel municipal - Recrutement d'agents non permanents accroissement activité saisonnière
	DL25-077 Personnel municipal - Actualisation des autorisations spéciales
	DL25-078 Finances - Aménagements sécuritaires Zone 30
	DL25-079 Finances - Rénovation du terrain honneur de football de Tonnerre
	DL25-080 Finances - DM 1 Budget Ville
	DL25-081 Finances - DM 1 Budget Cinéma
	DL25-082 Finances - Ligne de Trésorerie n°2 2025
	DL25-083 Finances - Délégation de maîtrise d’ouvrage pour le chauffage de l'église Notre Dame
	DL25-084 Convention avec la Fondation du Patrimoine
	DL25-085 Aide à la restauration du patrimoine en centre-ville 4 rue du Pont
	DL25-087 Aide à la restauration du patrimoine en centre-ville 27 rue Rougemont
	DL25-088 Convention SET-VdT-EPMS Réservoir des Brions
	DL25-089 Domaine et patrimoine - Convention de servitude pour la distribution publique d'électricité avec ENEDIS
	DL25-090 Domaine et Patrimoine - Ventes aux enchères de biens mobiliers
	DL25-091 Domaine et patrimoine - Dénomination d'un espace public

Compte-rendu du conseil municipal

Liste des décisions et délibérations

DD250414 Liste des décisions et délibérations rapportées