Conseils Municipaux

Conseil municipal du 17 février 2025

Liste des décisions rapportées

	DC24-237 Contrat pour les copieurs avec XEFI
	DC24-238 Aliénation gré à gré lit 1 personne camping
	DC24-239 DM 3 Cinéma
	DC25-001 Baux de chasse 2025-2030 pour les lots 1 et 2
	DC25-002 DM 6 Ville
	DC25-003 VC Annule Travaux pour compte de tiers 4 rue Jean Garnier
	DC25-004 Location bouteille Air Liquide pour la piscine
	DC25-005 Commande publique contrat de prestations de services
	DC25-006 Demande de subvention pour la rénovation aires de jeux
	DC25-007 Travaux pour compte de tiers 4 rue Jean Garnier - annule et remplace la décision 25-003
	DC25-008 Travaux pour compte de tiers 4-6 rue Rougemont

Liste des délibérations

	DL25-009 Détermination du nombre d’adjoints au maire
	DL25-010 Désignation d'un représentant au Copil du Centre Social
	DL25-011 Désignation d'un représentant à la CAO
	DL25-012 Désignation d'un représentant au CLSPD
	DL25-013 Désignation d'un Correspondant défense
	DL25-014 Désignation d'un représentant à la CIA
	DL25-015 Désignation d'un représentant au SET
	DL25-016 Désignation d'un représentant au Syndicat de copro du Sémaphore
	DL25-017 Protection fonctionnelle
	DL25-018 Motion pour l’abrogation du gel de la part collective du Pass Culture
	DL25-019 Rémunération des vacataires intervenant dans le domaine culturel
	DL25-020 Compte Financier Unique 2024 et affectation des résultats ville
	DL25-021 Compte Financier Unique 2024 et affectation des résultats camping
	DL25-022 Compte Financier Unique 2024 et affectation des résultats cinéma
	DL25-023 Compte Financier Unique 2024 et affectation des résultats ZA des Ovis
	DL25-024 Budget 2025 ville
	DL25-025 Budget 2025 camping
	DL25-026 Budget 2025 cinéma
	DL25-027 Budget 2025 ZA des Ovis
	DL25-028 Taux des taxes locales 2025
	DL25-029 Convention financière avec la Communauté de Communes Le Tonnerrois en Bourgogne relative à la ZA de Vauplaine
	DL25-030 Validation du projet Restauration de l’orgue de Saint-Pierre
	DL25-031 Validation du projet Rénovation des locaux hébergeant le Centre Social)
	DL25-032 Conventions pour les expositions de la saison culturelle 2025
	DL25-033 Convention d’objectifs avec l’Association sportive Tonnerroise
	DL25-034 Subventions aux associations pour 2025
	DL25-035 Subventions 2025 Eclair de Campenon et Les Petits Louis de Pasteur
	DL25-036 Subvention 2025 AST
	DL25-037 Subventions 2025 Para-Tonnerre et Arts en Tonnerrois
	DL25-038 Subvention 2025 Affaire Tonnerresol
	DL25-039 Subvention 2025 Rayonnement Eglise Saint Pierre
	DL25-040 Subvention 2025 SAHT
	DL25-041 Subvention 2025 Don du sang
	DL25-042 Subvention 2025 Mission Locale
	DL25-043 Subvention 2025 JGAT
	DL25-044 Subventions 2025 Comité de jumelage Tonnerre-Montabaur
	DL25-045 Subventions 2025 Saint Vincent du Tonnerrois
	DL25-046 Subvention 2025 Les Amis de Dobris
	DL25-047 Subvention 2025 Musée RDA
	DL25-048 Subvention 2025 CDET
	DL25-049 Convention Orange enfouissement réseaux faubourg Saint Michel
	DL25-050 Cession de la parcelle AE 549 lot n°1
	DL25-051 Cession d’une emprise communale de 12m²
	DL25-052 Extension du périmètre du Permis de louer
	DL25-053 Dénomination de voies et espaces publics

Compte-rendu du conseil municipal

PV250217 Procès verbal du Conseil Municipal du 17 février 2025

Liste des décisions et délibérations

DD250217 Liste des décisions et délibérations rapportées