Conseils Municipaux

Conseil municipal du 17 février 2025

Décisions

Contrat pour les copieurs avec XEFI

Aliénation gré à gré lit 1 personne camping

Baux de chasse 2025-2030 pour les lots 1 et 2

VC Annule Travaux pour compte de tiers 4 rue Jean Garnier

Location bouteille Air Liquide pour la piscine

Commande publique contrat de prestations de services

Demande de subvention pour la rénovation aires de jeux

Travaux pour compte de tiers 4 rue Jean Garnier - annule et remplace la décision 25-003

Travaux pour compte de tiers 4-6 rue Rougemont

Délibérations

Détermination du nombre d’adjoints au maire

Désignation d'un représentant au Copil du Centre Social

Désignation d'un représentant à la CAO

Désignation d'un représentant au CLSPD

Désignation d'un Correspondant défense

Désignation d'un représentant à la CIA

Désignation d'un représentant au SET

Désignation d'un représentant au Syndicat de copro du Sémaphore

Protection fonctionnelle

Motion pour l’abrogation du gel de la part collective du Pass Culture

Rémunération des vacataires intervenant dans le domaine culturel

Compte Financier Unique 2024 et affectation des résultats ville

Compte Financier Unique 2024 et affectation des résultats camping

Compte Financier Unique 2024 et affectation des résultats cinéma

Compte Financier Unique 2024 et affectation des résultats ZA des Ovis

Budget 2025 ville

Budget 2025 camping

Budget 2025 cinéma

Budget 2025 ZA des Ovis

Taux des taxes locales 2025

Convention financière avec la Communauté de Communes Le Tonnerrois en Bourgogne relative à la ZA de Vauplaine

Validation du projet Restauration de l’orgue de Saint-Pierre

Validation du projet Rénovation des locaux hébergeant le Centre Social)

Conventions pour les expositions de la saison culturelle 2025

Convention d’objectifs avec l’Association sportive Tonnerroise

Subventions aux associations pour 2025

Subventions 2025 Eclair de Campenon et Les Petits Louis de Pasteur

Subvention 2025 AST

Subventions 2025 Para-Tonnerre et Arts en Tonnerrois

Subvention 2025 Affaire Tonnerresol

Subvention 2025 Rayonnement Eglise Saint Pierre

Subvention 2025 SAHT

Subvention 2025 Don du sang

Subvention 2025 Mission Locale

Subvention 2025 JGAT

Subventions 2025 Comité de jumelage Tonnerre-Montabaur

Subventions 2025 Saint Vincent du Tonnerrois

Subvention 2025 Les Amis de Dobris

Subvention 2025 Musée RDA

Subvention 2025 CDET

Convention Orange enfouissement réseaux faubourg Saint Michel

Cession de la parcelle AE 549 lot n°1

Cession d’une emprise communale de 12m²

Extension du périmètre du Permis de louer

Dénomination de voies et espaces publics

Compte-rendu du conseil municipal

Procès verbal du Conseil Municipal du 17 février 2025

Liste des décisions et délibérations

Liste des décisions et délibérations rapportées