Conseils Municipaux

Conseil municipal du 16 décembre 2024

Décisions

Contrat ICM Police municipale

Convention de mise à disposition du 7 rue Saint Michel...

DM 4 - budget ville

Convention de mise à disposition de la piscine...

Convention d'occupation temporaire du port de plaisance...

Abonnements Monnaie Services

Contrat JVS Communicity

Acquisition d'une balayeuse

Tarifs pour "Ecole et Cinéma" et "Maternelles au Cinéma"

Délibérations

Projet de schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage

Motion situation financière du Département et des Collectivités

Convention partenariat EPMS

Contrat Local de Santé - V4

Personnel municipal - Modification du tableau des emplois

Personnel municipal - Adhésion au contrat collectif de prévoyance

Personnel municipal - Recensement

Personnel municipal - Modification RIFSEEP

Personnel municipal - Régime indemnitaire police municipale

Présentation du rapport social unique 2023

RPQS AEP, SPANC et AC 2023

RPQS Elimination des Déchets ménagers et assimilés 2023

Finances - Rapport d'Orientations budgétaires 2025

Finances - Tarifs municipaux 2025

Finances - Décision modificative n°5 Budget Ville

Finances - Décision modificative n°5 Budget Camping

Finances - créances éteintes

Domaine et Patrimoine - Etat d'assiette des coupes de bois 2025

Finances - Ouverture de crédit 2025

Sport - Convention communes dispositif piscine gratuite piscine

Cession de droit de spectacle pour la représentation du 27.12

Convention pour les plaques « Patrimoine »

Convention partenariat chèque Kdo

Dérogation repos dominical 2025

Finances - Remboursement plaisancier port VC

Aide à la restauration du patrimoine en centre-ville 8 rue de l'hôpital

Conditions d'exploitation de la chasse sur tonnerre

Convention de mise à disposition Enedis les Jumériaux

Convention de servitude Enedis rue François Mitterrand

Convention Orange enfouissement réseaux rue des Gerbes d'Orges

Cession d'une fraction de la parcelle ZC 45

Compte-rendu du conseil municipal

Procès verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2024

Liste des décisions et délibérations

Liste des décisions et délibérations rapportées