Conseil municipal du 16 décembre 2024
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Liste des décisions rapportées

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DC24-195 Contrat ICM Police municipale

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DC24-196 Convention de mise à disposition du 7 rue Saint Michel...

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DC24-197 DM 4 - budget ville

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DC24-198 DM 4 Camping

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DC24-199 Convention de mise à disposition de la piscine...

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DC24-200 Convention d'occupation temporaire du port de plaisance...

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DC24-201 Abonnements Monnaie Services

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DC24-202 Contrat JVS Communicity

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DC24-203 Acquisition d'une balayeuse

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DC24-204 Tarifs pour "Ecole et Cinéma" et "Maternelles au Cinéma"


Liste des délibérations

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DL24-205 Projet de schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage

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DL24-206 Motion situation financière du Département et des Collectivités

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DL24-207 Convention partenariat EPMS

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DL24-208 Contrat Local de Santé - V4

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DL24-209AR Personnel municipal - Modification du tableau des emplois

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DL24-210 Personnel municipal - Adhésion au contrat collectif de prévoyance

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DL24-211 Personnel municipal - Recensement

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DL24-212 Personnel municipal - Modification RIFSEEP

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DL24-213 Personnel municipal - Régime indemnitaire police municipale

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DL24-214 Présentation du rapport social unique 2023

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DL24-215 RPQS AEP, SPANC et AC 2023

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DL24-216 RPQS Elimination des Déchets ménagers et assimilés 2023

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DL24-217 Finances - Rapport d'Orientations budgétaires 2025

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DL24-218 Finances - Tarifs municipaux 2025

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DL24-219 Finances - Décision modificative n°5 Budget Ville

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DL24-220 Finances - Décision modificative n°5 Budget Camping

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DL24-221AR Finances - créances éteintes

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DL24-222 Domaine et Patrimoine - Etat d'assiette des coupes de bois 2025

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DL24-223 Finances - Ouverture de crédit 2025

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DL24-224 Sport - Convention communes dispositif piscine gratuite piscine

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DL24-225 Cession de droit de spectacle pour la représentation du 27.12

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DL24-226 Convention pour les plaques « Patrimoine »

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DL24-227 Convention partenariat chèque Kdo

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DL24-228 Dérogation repos dominical 2025

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DL24-229 Finances - Remboursement plaisancier port VC

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DL24-230 Aide à la restauration du patrimoine en centre-ville 8 rue de l'hôpital

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DL24-231 Conditions d'exploitation de la chasse sur tonnerre

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DL24-232 Convention de mise à disposition Enedis les Jumériaux

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DL24-233 Convention de servitude Enedis rue François Mitterrand

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DL24-234 Convention Orange enfouissement réseaux rue des Gerbes d'Orges

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DL24-235 Cession d'une fraction de la parcelle ZC 45


Compte-rendu du conseil municipal

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PV241216 Procès verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2024


Liste des décisions et délibérations

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DD241216 Liste des décisions et délibérations rapportées


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