Conseils Municipaux

Conseil municipal du 23 septembre 2024

Liste des décisions rapportées

	DC24-160 Maîtrise d'œuvre pour la restauration de la fontaine du Pâtis
	DC24-161 Avenant bail de chasse au profit de Société de Chasse des Brions
	DC24-162 DM 2 Camping
	DC24-163 Mise en accessibilité du point d'arrêt routier "Gare de Tonnerre"
	DC24-164 Mise à dispo du ciné au profit de Marie Guibourt
	DC24-165 Autorisation SNCF JGAT signée
	DC24-166 Convention de mise à disposition d'emballages de gaz avec Air Liquide
	DC24-167 Convention de mise à disposition du logement RDC rue des Lices au profit de David Rosenblum
	DC24-168 Convention de mise à disposition de la piscine au profit de l'EPMS Tonnerrois

Liste des délibérations

	DL24-169 convention de coordination de la PM et des forces de sécurité de l'état
	DL24-170 Finances - protocole transactionnel Edf
	DL24-171 Taxe foncière sur les propriétés bâties...
	DL24-172 Taxe foncière sur les propriétés bâties...
	DL24-173 Exonération taxe H dans le cadre du zonage FRR_TH6
	DL24-174 Intégration de la commune dans le périmètre du syndicat départemental d'énergies de l'Yonne
	DL24-175 Finances - Contrat de prestation de service - Lélio Lemoine
	DL24-176 Attribution d'ube subvention complémentire à STONCCA LIVE
	DL24-177 Attribution d'une subvention complémentaire à GAR40
	DL24-178 Annulation d'une subvention au profit de l'association 30 millions d'amis
	DL24-179 Restauration de la Fosse Dionne et de ses abords
	DL24-180 Aménagements du centre ville de Tonnerre
	DL24-181 Restauration de la fontaine du Pâtis
	DL24-182 Aires de jeux de Tonnerre - création
	DL24-183 Réhabilitation du site de l'ancienne salle polyvalente...
	DL24-184 DM 3 - budget ville
	DL24-185 DM 3 - budget camping
	DL24-186 Culture - Appel projet Mois du doc
	DL24-187 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville
	DL24-188 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville
	DL24-189 Cession de la parcelle AL215...
	DL24-190 Cession de la parcelle AY50...
	DL24-191 Cession des parcelles AE563-567-538...
	DL24-192 Domaine et patrimoine - Convention de servitude pour la distribution publique d'électricité avec Enedis
	DL24-193 Tableau de classement de la voierie communale
	DL24-194 Dénomination de voie communale

Compte-rendu du conseil municipal

PV240923 Procès verbal du Conseil Municipal du 23 septembre 2024

Liste des décisions et délibérations

DD240923 Liste des décisions et délibérations rapportées