Conseils Municipaux

Conseil municipal du 23 septembre 2024

Décisions

Maîtrise d'œuvre pour la restauration de la fontaine du Pâtis

Avenant bail de chasse au profit de Société de Chasse des Brions

Mise en accessibilité du point d'arrêt routier "Gare de Tonnerre"

Mise à dispo du ciné au profit de Marie Guibourt

Autorisation SNCF JGAT signée

Convention de mise à disposition d'emballages de gaz avec Air Liquide

Convention de mise à disposition du logement RDC rue des Lices au profit de David Rosenblum

Convention de mise à disposition de la piscine au profit de l'EPMS Tonnerrois

Délibérations

convention de coordination de la PM et des forces de sécurité de l'état

Finances - protocole transactionnel Edf

Taxe foncière sur les propriétés bâties...

Taxe foncière sur les propriétés bâties...

Exonération taxe H dans le cadre du zonage FRR_TH6

Intégration de la commune dans le périmètre du syndicat départemental d'énergies de l'Yonne

Finances - Contrat de prestation de service - Lélio Lemoine

Attribution d'ube subvention complémentire à STONCCA LIVE

Attribution d'une subvention complémentaire à GAR40

Annulation d'une subvention au profit de l'association 30 millions d'amis

Restauration de la Fosse Dionne et de ses abords

Aménagements du centre ville de Tonnerre

Restauration de la fontaine du Pâtis

Aires de jeux de Tonnerre - création

Réhabilitation du site de l'ancienne salle polyvalente...

DM 3 - budget ville

DM 3 - budget camping

Culture - Appel projet Mois du doc

Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville

Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville

Cession de la parcelle AL215...

Cession de la parcelle AY50...

Cession des parcelles AE563-567-538...

Domaine et patrimoine - Convention de servitude pour la distribution publique d'électricité avec Enedis

Tableau de classement de la voierie communale

Dénomination de voie communale

Compte-rendu du conseil municipal

Procès verbal du Conseil Municipal du 23 septembre 2024

Liste des décisions et délibérations

Liste des décisions et délibérations rapportées