Conseils Municipaux

Conseil municipal du 16 juillet 2024

Liste des décisions rapportées

	DC24-125 Convention de mise à disposition de la parcelle AK67...
	DC24-126 Mise à disposition de locaux par la CCLTB pour l'académie de musique
	DC24-127 DM 2 - budget ville
	DC24-128 Contrat TKE pour l'ascenseur Mairie
	DC24-129 Contrat de maintenance des rideaux motorisés et manuels des ateliers municipaux...
	DC24-130 Contrat portalp portes automatiques
	DC24-131AR Convention occupation précaire 21 rue saint Pierre KAZ21
	DC24-132 Mise en accessibilité du point d'arrêt routier "Gare SNCF"" de Tonnerre
	DC24-133AR Demande de subvention équipements cinéma-théâtre
	DC24-134 Demande de subvention décontamination fonds ancien signée
	DC24-135 Réalisation de travaux d'enfouissement des réseaux rue des Gerbes d'Orges
	DC24-136 Convention de partenariat avec le Conseil Départemental...
	DC24-137 Contrat de restauration avec Elite restauration....
	DC24-138 Contrat de maintenance avec Karcher...
	DC24-139 Bail de location de droit de pêche....

Liste des délibérations

	DL22-147 DM 2 - budget cinéma
	DL24-140 Convention INSEE_recensement
	DL24-141 Présentation du rapport social unique 2022
	DL24-142 Modification du tableau des emplois
	DL24-143 Personnel municipal - Recrutement collaborateur de cabinet
	DL24-144 Création d'emplois non permanents pour faire face à l'accroissement saisonnière d'activité
	DL24-145 Personnel municipal - Consultation protection santé avec CDG89
	DL24-146 Remboursement trop perçu pour deux clients du camping
	DL24-147 DM 2 - budget cinéma
	DL24-148 Convention d'affiliation cinéchèque
	DL24-149 Sport - Tarifs des nouvelles activités
	DL24-150 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville
	DL24-151 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville
	DL24-152 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville
	DL24-153 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville
	DL24-154 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville
	DL24-155 Dénomination de voie communale ZAC Actipole
	DL24-156 Convention de servitude avec la SCEA du Jumeriaux
	DL24-157 Domaine - Convention de servitude GRDF AI164
	DL24-158 Convention pour la mise en accessibilité du point d'arrêt routier "Gare de Tonnerre"
	DL24-159 Convention d'assistance technique avec l'ATD 89 pour les aménagements à la mobilité...

Compte-rendu du conseil municipal

PV240716 PV du Conseil Municipal du 16 juillet 2024

Liste des décisions et délibérations

DD240716 Liste des décisions et délibérations rapportées