Conseils Municipaux

Conseil municipal du 16 juillet 2024

Décisions

Convention de mise à disposition de la parcelle AK67...

Mise à disposition de locaux par la CCLTB pour l'académie de musique

DM 2 - budget ville

Contrat TKE pour l'ascenseur Mairie

Contrat de maintenance des rideaux motorisés et manuels des ateliers municipaux...

Contrat portalp portes automatiques

Convention occupation précaire 21 rue saint Pierre KAZ21

Mise en accessibilité du point d'arrêt routier "Gare SNCF"" de Tonnerre

Demande de subvention équipements cinéma-théâtre

Demande de subvention décontamination fonds ancien signée

Réalisation de travaux d'enfouissement des réseaux rue des Gerbes d'Orges

Convention de partenariat avec le Conseil Départemental...

Contrat de restauration avec Elite restauration....

Contrat de maintenance avec Karcher...

Bail de location de droit de pêche....

Délibérations

DM 2 - budget cinéma

Convention INSEE_recensement

Présentation du rapport social unique 2022

Modification du tableau des emplois

Personnel municipal - Recrutement collaborateur de cabinet

Création d'emplois non permanents pour faire face à l'accroissement saisonnière d'activité

Personnel municipal - Consultation protection santé avec CDG89

Remboursement trop perçu pour deux clients du camping

DM 2 - budget cinéma

Convention d'affiliation cinéchèque

Sport - Tarifs des nouvelles activités

Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville

Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville

Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville

Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville

Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville

Dénomination de voie communale ZAC Actipole

Convention de servitude avec la SCEA du Jumeriaux

Domaine - Convention de servitude GRDF AI164

Convention pour la mise en accessibilité du point d'arrêt routier "Gare de Tonnerre"

Convention d'assistance technique avec l'ATD 89 pour les aménagements à la mobilité...

Compte-rendu du conseil municipal

PV du Conseil Municipal du 16 juillet 2024

Liste des décisions et délibérations

Liste des décisions et délibérations rapportées