Conseils Municipaux

Conseil municipal du 22 mai 2024

Décisions

Réalisation de deux porte affiches pour le cinéma-théâtre

Bail saisonnier pour la mise à disposition du local de la capitainerie...

Manifestations été 2024

Rénovation d'un logement VIF à Tonnerre

Restauration de deux terrains de tennis

Convention d'occupation parcelle AK69 Mme Chamosset

Acquisition de matériel et abonnements pour agents d'astreinte

Remplacement de la chaudière de la piscine

Marché salle po - Bouchez

Redéfinition du site espace Bouchez - salle polyvalente

Contrat de prestation avec la société Brezac pour l'organisation annuelle de spectacles pyrotechniques

Demande de subvention Ete culturel 2024

DM 1 - budget ville

DM 1 - budget camping

Délibérations

Rémunération du personnel pour l'Académie de musique 2024

Vente aux enchères de biens mobiliers

Taxe locale sur la publicité extérieure

Contrat de prestation de service au profit de JVS Consulting

Cession de l'ensemble immobilier 26 rue Rougemont et 3 rue Pasteur

Contrat de prestation de service au profit de 7PARTNERS

Convention de garantie d'emprunt pour la construction de la caserne de gendarmerie..

DM 1 - budget principal

DM 1 - budget camping

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

Festival des Contes givrés

Convention de mandat et contrat pour la billetterie en ligne Cinéma

Convention communes dispositif piscine gratuite piscine

Convention d'accès au site de pratique de la Fosse Dionne

Convention avec AST Tennis

Tarifs de l'activité aquabike

Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville

Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville

Aide à la restauration du patrimoine en centre-ville 25 rue du Pont

Aide à la restauration du patrimoine en centre-ville 25-27 rue Rougemont

Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux d'enfouissement...

Convention pour la mise à disposition des parkings...

Convention d'ancrage pour la videoprotection

Avis sur le projet de parc éolien de Bernouil, Junay, Roffey, Tissey, Vézannes et Vézinnes

Compte-rendu du conseil municipal

Procès verbal du Conseil Municipal du 22 mai 2024

Liste des décisions et délibérations

Liste des décisions et délibérations rapportées