Conseils Municipaux

Conseil municipal du 22 mai 2024

Liste des décisions rapportées

	DC24-083 Réalisation de deux porte affiches pour le cinéma-théâtre
	DC24-084 Bail saisonnier pour la mise à disposition du local de la capitainerie...
	DC24-085 Manifestations été 2024
	DC24-086AR Rénovation d'un logement VIF à Tonnerre
	DC24-087 Restauration de deux terrains de tennis
	DC24-088 Convention d'occupation parcelle AK69 Mme Chamosset
	DC24-089 Acquisition de matériel et abonnements pour agents d'astreinte
	DC24-091 Remplacement de la chaudière de la piscine
	DC24-092 Marché salle po - Bouchez
	DC24-093AR Redéfinition du site espace Bouchez - salle polyvalente
	DC24-094 Contrat de prestation avec la société Brezac pour l'organisation annuelle de spectacles pyrotechniques
	DC24-095 Demande de subvention Ete culturel 2024
	DC24-097AR DM 1 Cinéma
	DC24-098 DM 1 - budget ville
	DC24-099 DM 1 - budget camping

Liste des délibérations

	DL24-100 Rémunération du personnel pour l'Académie de musique 2024
	DL24-101 Vente aux enchères de biens mobiliers
	DL24-102 Taxe locale sur la publicité extérieure
	DL24-103 Contrat de prestation de service au profit de JVS Consulting
	DL24-104 Cession de l'ensemble immobilier 26 rue Rougemont et 3 rue Pasteur
	DL24-105 Contrat de prestation de service au profit de 7PARTNERS
	DL24-106 Convention de garantie d'emprunt pour la construction de la caserne de gendarmerie..
	DL24-107 DM 1 - budget principal
	DL24-108 DM 1 - budget camping
	DL24-109 Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
	DL24-110 Festival des Contes givrés
	DL24-111 Convention de mandat et contrat pour la billetterie en ligne Cinéma
	DL24-112 Convention communes dispositif piscine gratuite piscine
	DL24-113 Convention d'accès au site de pratique de la Fosse Dionne
	DL24-114 Convention avec AST Tennis
	DL24-115 Tarifs de l'activité aquabike
	DL24-116 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville
	DL24-117 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville
	DL24-118 Aide à la restauration du patrimoine en centre-ville 25 rue du Pont
	DL24-119 Aide à la restauration du patrimoine en centre-ville 25-27 rue Rougemont
	DL24-120 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville
	DL24-121 Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux d'enfouissement...
	DL24-122 Convention pour la mise à disposition des parkings...
	DL24-123 Convention d'ancrage pour la videoprotection
	DL24-124 Avis sur le projet de parc éolien de Bernouil, Junay, Roffey, Tissey, Vézannes et Vézinnes

Compte-rendu du conseil municipal

PV240522 Procès verbal du Conseil Municipal du 22 mai 2024

Liste des décisions et délibérations

DD240522 Liste des décisions et délibérations rapportées