Conseils Municipaux

Conseil municipal du 28 mars 2024

Liste des décisions rapportées

	DC24-047 Demande de subvention pour la démolition des préfabriqués des Prés Hauts
	DC24-048 Travaux pour compte de tiers...
	DC24-049 Travaux pour compte de tiers chemin des Barres
	DC24-050 Travaux pour compte de tiers 1 rue Vaucorbe
	DC24-051 Convention de mise à disposition du gymnase municipal au profit du BDE Créasup
	DC24-052 Contrat pour l'installation d'équipements de cyber sécurité ...
	DC24-053 Subventions académie 2024
	DC24-054 Contrat de maintenance des portes automatiques...
	DC24-055 Contrat de location de longue durée d'un terminal de paiement par carte bancaire...
	DC24-056 Protocole d'accord transactionnel avec la SMACL pour le sinistre du préfabriqué...
	DC24-057 Convention de partenariat_CHSY
	DC24-058 Convention de mise à disposition de la salle de bal et de la mezzanine de l'hôtel Coeurderoy...
	DC24-059 Mise à dispo salle de bal Coeurderoy à Archipels
	DC24-060 Travaux pour compte de tiers 27 rue de la Fosse Dionne
	DC24-061 Avenants pour la réalisation de travaux supplémentaires....
	DC24-062 Avenant Faubourg Saint-Michel
	DC24-063 Avenant au bail de chasse au profit de la société de chasse de Tonnerre
	DC24-064 Contrat de location de courte durée d'un terminal de paiement par carte bancaire pour le camping
	DC24-065 Ligne de trésorerie 2024 Crédit Mutuel
	DC24-066 Emprunt 430 000 La Banque Postale
	DC24-067 Contrat de prêt avec la Banque Postale pour un montant de 70 000 €

Liste des délibérations

	DL24-071 Vente aux enchères de biens mobiliers
	DL24-072 FPU attribution compensation
	DL24-073 Convention d'objectifs et de financement avec le CDET
	DL24-074 Attribution d'une subvention à "Musiques en Tonnerrois"
	DL24-075 Tarifs du cinéma-théâtre pour 2024
	DL24-076 Tarifs Académie 2024
	DL24-077 Convention de partenariat avec l'association Arpent pour l'utilisation du cinéma-théâtre
	DL24-078 Convention de partenariat avec l'association Tonnerre Culture pour l'utilisation du cinéma-théâtre
	DL24-079 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville
	DL24-080 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville
	DL24-081 Régularisation cession AI 345
	DL24-082 Convention de remboursement de prestations pour l'étude de zonage fluvial...

Compte-rendu du conseil municipal

PV240328 PV du Conseil Municipal du 28 mars 2024

Liste des décisions et délibérations

DD240328 Liste des décisions et délibérations rapportées