Conseils Municipaux

Conseil municipal du 28 mars 2024

Décisions

Demande de subvention pour la démolition des préfabriqués des Prés Hauts

Travaux pour compte de tiers...

Travaux pour compte de tiers chemin des Barres

Travaux pour compte de tiers 1 rue Vaucorbe

Convention de mise à disposition du gymnase municipal au profit du BDE Créasup

Contrat pour l'installation d'équipements de cyber sécurité ...

Subventions académie 2024

Contrat de maintenance des portes automatiques...

Contrat de location de longue durée d'un terminal de paiement par carte bancaire...

Protocole d'accord transactionnel avec la SMACL pour le sinistre du préfabriqué...

Convention de partenariat_CHSY

Convention de mise à disposition de la salle de bal et de la mezzanine de l'hôtel Coeurderoy...

Mise à dispo salle de bal Coeurderoy à Archipels

Travaux pour compte de tiers 27 rue de la Fosse Dionne

Avenants pour la réalisation de travaux supplémentaires....

Avenant Faubourg Saint-Michel

Avenant au bail de chasse au profit de la société de chasse de Tonnerre

Contrat de location de courte durée d'un terminal de paiement par carte bancaire pour le camping

Ligne de trésorerie 2024 Crédit Mutuel

Emprunt 430 000 La Banque Postale

Contrat de prêt avec la Banque Postale pour un montant de 70 000 €

Délibérations

Vente aux enchères de biens mobiliers

FPU attribution compensation

Convention d'objectifs et de financement avec le CDET

Attribution d'une subvention à "Musiques en Tonnerrois"

Tarifs du cinéma-théâtre pour 2024

Tarifs Académie 2024

Convention de partenariat avec l'association Arpent pour l'utilisation du cinéma-théâtre

Convention de partenariat avec l'association Tonnerre Culture pour l'utilisation du cinéma-théâtre

Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville

Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre ville

Régularisation cession AI 345

Convention de remboursement de prestations pour l'étude de zonage fluvial...

Compte-rendu du conseil municipal

PV du Conseil Municipal du 28 mars 2024

Liste des décisions et délibérations

Liste des décisions et délibérations rapportées