Conseils Municipaux

Conseil municipal du 08 février 2024

Décisions

Contrat de maintenance des panneaux digitaux Prismaflex

Conventions dépôt oeuvres MMT

Avenants pour la réalisation de travaux supplémentaires ou de mois values dans le cadre...

Contrat d'abonnement internet Weaccess pour la mairie

Modification de la régie de recettes de la médiathèque

Mise à dispo installations sportives_USEP

Maitrise d'œuvre pour ma réalisation de travaux de dissimulation de réseaux rue des Gerbes d'Orges

Contrat d'entretien des systèmes de chauffage des bâtiments communaux...

Contrat JVS Millésime Infinity Intégral

Convention de mise à disposition de la piscine...

Mise à dispo installations sportives_UNSS

Mise à dispo installations sportives à la CCLTB

Convention de formation CACES R486 PEMP nacelle...

Extension de la vidéo protection de la ville de Tonnerre

Délibérations

Motion contre la fermeture d'une calsse à l'école élémentaire Pasteur pour la rentrée 2024/2025

Convention de disponibilité des Sapeurs Pompiers volontaires pour la formation ...

Approbations du CFU_affectation résultats_BP

Convention d'occupation temporaire du domaine public...

Convention de parrainage pour la navette urbaine avec l'enseigne LIDL

Approbation du compte financier unique et affectation de résultats budget ZAC des Ovis - exercice 2023

Vote du budget primitif principal 2024

Vote des BP 2024 - Camping

Vote du budget primitif cinéma 2024

Vote des BP 2024 - ZAC Ovis

Détermination des taux applicables aux taxes communales pour l'année 2024

Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable pour l'année 2022

Convention d'exposition et de prêt pour la saison culturelle 20204

Attribution de subventions aux associations pour 2024

Attribution de subventions aux associations Eclair de Campenon et Les Petits Louis de Pasteur

Attribution de subvention a l'AST pour 2024

Attribution de subvention a l'association Arts en tonnerrois er Para Tonnerre pour 2024

Attribution de subvention a l'association Tonnerresol pour 2024

Subvention 2024 Saint-Pierre

Attribution de subvention a l'association des Vinées Tonnerroises pour 2024

Attribution de subvention a l'association SAHT pour 2024

Subvention 2024 Don du Sang bénévole en Tonnerrois

Subvention 2024 Mission Locale

Attribution de subvention a l'association Scouts de France pour 2024

Attribution de subvention a l'association JGAT pour 2024

Attribution de subvention a l'association Saint Vincent du tonnerrois pour 2024

Attribution de subvention a l'association les Amis de Dobris pour 2024

Attribution de subvention a l'association Musée RDA pour 2024

Attribution de subvention au CDET pour 20204

Subvention aide à la restauration du patrimoine

Subvention aide à la restauration du patrimoine

Définition des zones d'accélération de la production des énergies renouvelables

Avis sur le permis de construire centrale photovoltaïque ZA d'Actipôle NEOEN

Avis sur le projet de parc éolien de Collan Serrigny, Fleys

Adhésion au cadastre solaire

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec l'association "Pour le rayonnement de l'église Saint Pierre"...

Convention de droit de passage sur la parcelle communale privée AE554 avec le SET

Compte-rendu du conseil municipal

PV du Conseil Municipal du 8 février 2024

Liste des décisions et délibérations

Liste des décisions et délibérations rapportées