Conseils Municipaux

Conseil municipal du 08 février 2024

Liste des décisions rapportées

	DC23-219 Contrat de maintenance des panneaux digitaux Prismaflex
	DC23-220 Conventions dépôt oeuvres MMT
	DC23-221 Avenants pour la réalisation de travaux supplémentaires ou de mois values dans le cadre...
	DC23-222 Contrat d'abonnement internet Weaccess pour la mairie
	DC23-223 Modification de la régie de recettes de la médiathèque
	DC23-224 Mise à dispo installations sportives_USEP
	DC23-226 Maitrise d'œuvre pour ma réalisation de travaux de dissimulation de réseaux rue des Gerbes d'Orges
	DC24-001 DM 5 Ville
	DC24-002 Contrat d'entretien des systèmes de chauffage des bâtiments communaux...
	DC24-003 Contrat JVS Millésime Infinity Intégral
	DC24-004 Convention de mise à disposition de la piscine...
	DC24-005 Mise à dispo installations sportives_UNSS
	DC24-006 Mise à dispo installations sportives à la CCLTB
	DC24-007 Convention de formation CACES R486 PEMP nacelle...
	DC24-008 Extension de la vidéo protection de la ville de Tonnerre

Liste des délibérations

	DL24-009 Motion contre la fermeture d'une calsse à l'école élémentaire Pasteur pour la rentrée 2024/2025
	DL24-010 Convention de disponibilité des Sapeurs Pompiers volontaires pour la formation ...
	DL24-011 Approbations du CFU_affectation résultats_BP
	DL24-012 Convention d'occupation temporaire du domaine public...
	DL24-013 Convention de parrainage pour la navette urbaine avec l'enseigne LIDL
	DL24-014 Approbation du compte financier unique et affectation de résultats budget ZAC des Ovis - exercice 2023
	DL24-015 Vote du budget primitif principal 2024
	DL24-016 Vote des BP 2024 - Camping
	DL24-017 Vote du budget primitif cinéma 2024
	DL24-018 Vote des BP 2024 - ZAC Ovis
	DL24-019 Détermination des taux applicables aux taxes communales pour l'année 2024
	DL24-020 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable pour l'année 2022
	DL24-021 Convention d'exposition et de prêt pour la saison culturelle 20204
	DL24-022 Attribution de subventions aux associations pour 2024
	DL24-023 Attribution de subventions aux associations Eclair de Campenon et Les Petits Louis de Pasteur
	DL24-024 Attribution de subvention a l'AST pour 2024
	DL24-025 Attribution de subvention a l'association Arts en tonnerrois er Para Tonnerre pour 2024
	DL24-026 Attribution de subvention a l'association Tonnerresol pour 2024
	DL24-027 Subvention 2024 Saint-Pierre
	DL24-028 Attribution de subvention a l'association des Vinées Tonnerroises pour 2024
	DL24-029 Attribution de subvention a l'association SAHT pour 2024
	DL24-030 Subvention 2024 Don du Sang bénévole en Tonnerrois
	DL24-031 Subvention 2024 Mission Locale
	DL24-032 Attribution de subvention a l'association Scouts de France pour 2024
	DL24-033 Attribution de subvention a l'association JGAT pour 2024
	DL24-035 Attribution de subvention a l'association Saint Vincent du tonnerrois pour 2024
	DL24-036 Attribution de subvention a l'association les Amis de Dobris pour 2024
	Dl24-037 Attribution de subvention a l'association Musée RDA pour 2024
	DL24-038 Attribution de subvention au CDET pour 20204
	DL24-039 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL24-040 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL24-041 Définition des zones d'accélération de la production des énergies renouvelables
	DL24-042 Avis sur le permis de construire centrale photovoltaïque ZA d'Actipôle NEOEN
	DL24-043 Avis sur le projet de parc éolien de Collan Serrigny, Fleys
	DL24-044 Adhésion au cadastre solaire
	DL24-045 Convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec l'association "Pour le rayonnement de l'église Saint Pierre"...
	DL24-046 Convention de droit de passage sur la parcelle communale privée AE554 avec le SET

Compte-rendu du conseil municipal

PV240208 PV du Conseil Municipal du 8 février 2024

Liste des décisions et délibérations

DD240208 Liste des décisions et délibérations rapportées