Conseils Municipaux

Conseil municipal du 11 décembre 2023

Liste des décisions rapportées

	DC23-188 Travaux salle po - Bouchez
	DC23-189 Rénovation de deux tableaux de l'église Saint Pierre
	DC23-190 Maîtrise d'oeuvre redéfinition du site Bouchez - Salle polyvalente
	DC23-191 Convention de mise à disposition de la salle de bal Coeurderoy...
	DC23-192 Rémunération définitive maîtrise d'oeuvre
	DC23-193 Redéfinition du site Bouchez - Salle polyvalente
	DC23-194 Avenants et prestations supplémentaires pour la réalisation de travaux supplémentaires dans le cadre...
	DC23-195 Contrats de cession de droit d'exploitation de spectacles...
	DC23-196 Convention de mise à disposition de la piscine...
	DC23-197 Restauration de deux tableaux de l'église Saint Pierre
	DC23-198 Prêt sonorisation par La Belle Armançon

Liste des délibérations

	DL23-199 Délégation au maire en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT
	DL23-200 Mise en place du référent de déontologie de l'élu local
	DL23-201 Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
	DL23-202 RPQS SPANC et AC 2022
	DL23-203 Rapport d'orientation budgétaire ROB
	DL23-204AR Tarifs municipaux 2024
	DL23-205 DM 4 - budget ville
	DL23-206 Décision modificative n° 1 Camping
	DL23-207 DM 2 - budget cinéma
	DL23-208 Etat d'assiette des coupes de bois 2024
	DL23-209 Vente aux enchères de biens mobiliers
	DL23-210 Facturation heures intervention des services techniques pour remise en état de sites
	DL23-211 Dérogation repos dominical 2024
	DL23-212 Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial avec VNF
	DL23-213 Convention de parrainage pour la navette urbaine avec l'enseigne LIDL
	DL23-214 Tarifs de l'escape game
	DL23-215 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL23-216 Convention association Saint-Pierre - tableaux
	DL23-217 Vote du budget primitif cinéma 2024
	DL23-218 Cession de la parcelle AK274 rue du Pré Saint Adrien au profit de la Compagnie Dumas SAS

Compte-rendu du conseil municipal

PV231211 PV du Conseil Municipal du 11 décembre 2023

Liste des décisions et délibérations

DD231211 Liste des décisions et délibérations rapportées