Conseils Municipaux

Conseil municipal du 11 décembre 2023

Décisions

Travaux salle po - Bouchez

Rénovation de deux tableaux de l'église Saint Pierre

Maîtrise d'oeuvre redéfinition du site Bouchez - Salle polyvalente

Convention de mise à disposition de la salle de bal Coeurderoy...

Rémunération définitive maîtrise d'oeuvre

Redéfinition du site Bouchez - Salle polyvalente

Avenants et prestations supplémentaires pour la réalisation de travaux supplémentaires dans le cadre...

Contrats de cession de droit d'exploitation de spectacles...

Convention de mise à disposition de la piscine...

Restauration de deux tableaux de l'église Saint Pierre

Prêt sonorisation par La Belle Armançon

Délibérations

Délégation au maire en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT

Mise en place du référent de déontologie de l'élu local

Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

RPQS SPANC et AC 2022

Rapport d'orientation budgétaire ROB

Tarifs municipaux 2024

DM 4 - budget ville

Décision modificative n° 1 Camping

DM 2 - budget cinéma

Etat d'assiette des coupes de bois 2024

Vente aux enchères de biens mobiliers

Facturation heures intervention des services techniques pour remise en état de sites

Dérogation repos dominical 2024

Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial avec VNF

Convention de parrainage pour la navette urbaine avec l'enseigne LIDL

Tarifs de l'escape game

Subvention aide à la restauration du patrimoine

Convention association Saint-Pierre - tableaux

Vote du budget primitif cinéma 2024

Cession de la parcelle AK274 rue du Pré Saint Adrien au profit de la Compagnie Dumas SAS

Compte-rendu du conseil municipal

PV du Conseil Municipal du 11 décembre 2023

Liste des décisions et délibérations

Liste des décisions et délibérations rapportées