Conseils Municipaux

Conseil municipal du 04 octobre 2023

Liste des décisions rapportées

	DC23-141 Etudes géotechniques et détection des réseaux sur le site espace Bouchez Salle polyvalente
	DC23-142 création d'un projet numérique pour le cinéma-théâtre de Tonnerre
	DC23-143 Achat de fauteuils de bureau
	DC23-144 Marché cinéma lot n°8
	DC23-145 Convention de mise à disposition d'un dispositif mobile de recueil de données...
	DC23-146 Sondages complémentaires études géotechniques sur le site Bouchez Salle polyvalente
	DC23-148 Contrôle des installations sportives en hauteur
	DC23-149 Rénovation des logements VIF dans le quartier des lices
	DC23-150 Aliénation gré à gré fauteuils cinéma Rueff Michael
	DC23-151 Convention d'occupation précaire de parcelles
	DC23-152 Bail de petites parcelles pour des parcelles situées sur la commune de Molosmes...
	DC23-153 Convention de mise à disposition de la salle de danse...
	DC23-155 Convention de mise à disposition de la salle de danse du gymnase...
	DC23-156 Travaux pour compte de tiers 3 rue Général Campenon
	DC23-157 Remboursement matériel endommagé au camping...
	DC23-158 Convention tripartite de mise à disposition de la salle de bal Coeurderoy...
	DC23-159 Avenant n°2 contrat entretien des chaudières murales Pasteur
	DC23-160 Convention d'occupation du domaine public (parking de la piscine)...
	DC23-161 Convention de mise à disposition de la salle de danse du gymnase...
	DC23-162 Convention de mise à disposition de la salle de danse du gymnase...
	DC23-163 Convention de mise à disposition de la salle de danse du gymnase...
	DC23-164 Renouvellement certificat électronique CERTINOMIS
	DC23-165 Acquisition et location de mobil-homes
	DC23-166 Mise à dispo Mont Sara au profit du SDIS

Liste des délibérations

	DL23-167 Désignation des délégués du conseil municipal auprès de syndicats, comités,....
	DL23-168 Convention de tournage avec la société de production "Banuay Prod Ca Tourne"
	DL23-170 Modification du tableau des emplois
	DL23-171 Décision modificative n°3 budget ville
	DL23-172 DM 1 - Budget cinéma
	DL23-173 Expérimentation CFU
	DL23-174 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies...
	DL23-175 Convention de parrainage pour la navette urbaine
	DL23-176 Convention de partenariat avec la SPL pour la billetterie de l'escape game..
	DL23-177 Tarifs cinéma 2023-2024
	DL23-178 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL23-180 Déclassement, désaffectation et cession d'une impasse communale
	DL23-181 Immeuble sis 19 rue de l'église - Vaulichères - déclaration en état d'abandon...
	DL23-182 Immeuble sis 22 rue des Tanneries - Déclaration en état d'abandon manifeste..
	DL23-183 Immeuble sis 58 rue Général Campenon - Déclaration en état d'abandon manifeste...
	DL23-184 Bien sans maître: 39 ruelle du chemin de ronde - refus d'incorporation dans le domaine communal
	DL23-185 Acquisition de la parcelle ZH 92 lot n°2
	DL23-186 Forêt communale - prix du stère et règlement des affouages
	DL23-187 Rétrocession de mobilier

Compte-rendu du conseil municipal

Liste des décisions et délibérations

DD231004 Liste des décisions et délibérations rapportées