Conseils Municipaux

Conseil municipal du 04 octobre 2023

Décisions

Etudes géotechniques et détection des réseaux sur le site espace Bouchez Salle polyvalente

création d'un projet numérique pour le cinéma-théâtre de Tonnerre

Achat de fauteuils de bureau

Marché cinéma lot n°8

Convention de mise à disposition d'un dispositif mobile de recueil de données...

Sondages complémentaires études géotechniques sur le site Bouchez Salle polyvalente

Contrôle des installations sportives en hauteur

Rénovation des logements VIF dans le quartier des lices

Aliénation gré à gré fauteuils cinéma Rueff Michael

Convention d'occupation précaire de parcelles

Bail de petites parcelles pour des parcelles situées sur la commune de Molosmes...

Convention de mise à disposition de la salle de danse...

Convention de mise à disposition de la salle de danse du gymnase...

Travaux pour compte de tiers 3 rue Général Campenon

Remboursement matériel endommagé au camping...

Convention tripartite de mise à disposition de la salle de bal Coeurderoy...

Avenant n°2 contrat entretien des chaudières murales Pasteur

Convention d'occupation du domaine public (parking de la piscine)...

Convention de mise à disposition de la salle de danse du gymnase...

Convention de mise à disposition de la salle de danse du gymnase...

Convention de mise à disposition de la salle de danse du gymnase...

Renouvellement certificat électronique CERTINOMIS

Acquisition et location de mobil-homes

Mise à dispo Mont Sara au profit du SDIS

Délibérations

Désignation des délégués du conseil municipal auprès de syndicats, comités,....

Convention de tournage avec la société de production "Banuay Prod Ca Tourne"

Modification du tableau des emplois

Décision modificative n°3 budget ville

DM 1 - Budget cinéma

Expérimentation CFU

Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l'achat d'énergies...

Convention de parrainage pour la navette urbaine

Convention de partenariat avec la SPL pour la billetterie de l'escape game..

Tarifs cinéma 2023-2024

Subvention aide à la restauration du patrimoine

Déclassement, désaffectation et cession d'une impasse communale

Immeuble sis 19 rue de l'église - Vaulichères - déclaration en état d'abandon...

Immeuble sis 22 rue des Tanneries - Déclaration en état d'abandon manifeste..

Immeuble sis 58 rue Général Campenon - Déclaration en état d'abandon manifeste...

Bien sans maître: 39 ruelle du chemin de ronde - refus d'incorporation dans le domaine communal

Acquisition de la parcelle ZH 92 lot n°2

Forêt communale - prix du stère et règlement des affouages

Rétrocession de mobilier

Compte-rendu du conseil municipal

Liste des décisions et délibérations

Liste des décisions et délibérations rapportées