Conseils Municipaux

Conseil municipal du 05 juillet 2023

Liste des décisions rapportées

	DC23-106 Mission pour la redéfinition du site Bouchez - Salle polyvalente
	DC23-107 convention de prêt au profit du musée Chevalier d'Eon
	DC23-108 Travaux pour la réalisation du Bike Park
	DC23-109 Reprise de maçonnerie pour le cimetière Saint Pierre
	DC23-110 Contrat de service avec Synbird pour la mise en place d'une application de prise rendez-vous
	DC23-111 Travaux pour compte de tiers
	DC23-112 Travaux sur les centrales de traitement d'air de la piscine
	DC23-113 Contrat de maintenance avec Karcher
	DC23-114 Modification de la régie d'avance du camping
	DC23-115 Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de places...
	DC23-116 Contrat de location avec Pitney Bowes
	DC23-117 Restauration des couvertures basses de Saint Pierre
	DC23-118 Rencontres économiques des métiers d'art
	DC23-119 Contrats pour les animations été 2023
	DC23-120 Contrat de restauration avec l'Atelier des Saveurs

Liste des délibérations

	DL23-121 Détermination du nombre d’adjoints
	DL23-123 Convention avec le Centre de Gestion de l’Yonne pour la mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissement sexistes
	DL23-124 Modalités d'attribution d'un cadeau pour évènements personnels aux agents de la collectivité et du pôle social
	DL23-125 Modification du tableau des emplois
	DL23-126 Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité
	DL23-127 Autorisation de recrutement d'agents...
	DL23-128 DM 2 - Budget principal
	DL23-129 Convention avec la Fondation 30 Millions d’Amis
	DL23-130 Convention avec les communes pour le dispositif de gratuité pour la piscine de Tonnerre pour les 6-14 ans
	DL23-131 Convention avec la CCLTB pour le projet Idylle
	DL23-132 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL23-133 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL23-134 Subventions d’aide à la restauration du patrimoine en centre-ville
	DL23-135 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL23-136 Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles AX118 et AX39 les Mulots
	DL23-137 Aliénation du 6 et 6bis rue Général Campenon
	DL23-138 Assainissement : contrôle des installations en cas de mutation
	DL23-139 Dénomination de voie communale : rue des terres de Vauplaine
	DL23-140 Vente aux enchères de biens mobiliers

Compte-rendu du conseil municipal

PV230705 Procès verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2023

Liste des décisions et délibérations

DD230705 Liste des décisions et délibérations rapportées