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Conseil municipal du 05 juillet 2023
Décisions
DC23-106
Mission pour la redéfinition du site Bouchez - Salle polyvalente
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DC23-107
convention de prêt au profit du musée Chevalier d'Eon
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DC23-108
Travaux pour la réalisation du Bike Park
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DC23-109
Reprise de maçonnerie pour le cimetière Saint Pierre
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DC23-110
Contrat de service avec Synbird pour la mise en place d'une application de prise rendez-vous
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DC23-111
Travaux pour compte de tiers
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DC23-112
Travaux sur les centrales de traitement d'air de la piscine
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DC23-113
Contrat de maintenance avec Karcher
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DC23-114
Modification de la régie d'avance du camping
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DC23-115
Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de places...
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DC23-116
Contrat de location avec Pitney Bowes
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DC23-117
Restauration des couvertures basses de Saint Pierre
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DC23-118
Rencontres économiques des métiers d'art
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DC23-119
Contrats pour les animations été 2023
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DC23-120
Contrat de restauration avec l'Atelier des Saveurs
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Délibérations
DL23-121
Détermination du nombre d’adjoints
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DL23-123
Convention avec le Centre de Gestion de l’Yonne pour la mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissement sexistes
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DL23-124
Modalités d'attribution d'un cadeau pour évènements personnels aux agents de la collectivité et du pôle social
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DL23-125
Modification du tableau des emplois
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DL23-126
Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité
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DL23-127
Autorisation de recrutement d'agents...
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DL23-128
DM 2 - Budget principal
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DL23-129
Convention avec la Fondation 30 Millions d’Amis
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DL23-130
Convention avec les communes pour le dispositif de gratuité pour la piscine de Tonnerre pour les 6-14 ans
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DL23-131
Convention avec la CCLTB pour le projet Idylle
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DL23-132
Subvention aide à la restauration du patrimoine
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DL23-133
Subvention aide à la restauration du patrimoine
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DL23-134
Subventions d’aide à la restauration du patrimoine en centre-ville
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DL23-135
Subvention aide à la restauration du patrimoine
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DL23-136
Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles AX118 et AX39 les Mulots
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DL23-137
Aliénation du 6 et 6bis rue Général Campenon
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DL23-138
Assainissement : contrôle des installations en cas de mutation
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DL23-139
Dénomination de voie communale : rue des terres de Vauplaine
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DL23-140
Vente aux enchères de biens mobiliers
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Compte-rendu du conseil municipal
PV230705
Procès verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2023
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Liste des décisions et délibérations
DD230705
Liste des décisions et délibérations rapportées
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