Conseils Municipaux

Conseil municipal du 15 mai 2023

Liste des décisions rapportées

	DC23-073 Redéfinition du site Bouchez - salle polyvalente
	DC23-074 Convention de mise à disposition d'un local au profit d'Arts en Tonnerrois
	DC23-075 Accompagnement dans le cadre de la convention entreprises pour le climat
	DC23-077 Aliénation de gré à gré de fauteuil de cinéma
	DC23-080 Vérifications périodiques réglementaires des établissements recevant du public
	DC23-081 Ligne de trésorerie 2023 - Caisse d'Epargne
	DC23-082 Réalisation de travaux d'aménagement rue du Faubourg Saint Michel
	DC23-083 Contrat d'assistance et de communication avec Urbaflux
	DC23-084 Convention tripartite de mise à disposition de la salle de bal Coeurderoy
	DC23-085 Marché pose de luminaires
	DC23-086 Ecole des Lourdes
	DC23-087 Création de la régie d'avance pour les fournitures
	DC23-088AR Restauration des couvertures basses de Saint Pierre
	DC23-089 Convention de mise à disposition de la piscine
	DC23-090 Aliénation de gré à gré de fauteuil de cinéma
	DC23-092 MOE salle po - Bouchez
	DC23-093 Redéfinition du site Bouchez - Salle polyvalente

Liste des délibérations

	DL23-094 Rémunération du personnel de l'académie de musique 2023
	DL23-095 Convention cadre pour la revitalisation de la commune de Tonnerre
	DL23-096 Fixation de la règle des amortissements
	DL23-097 Convention d'objectifs entre la ville et le CCAS de Tonnerre
	DL23-098 Finances - Décision modificative n°1 budget ville
	DL23-099 Exonération loyer et charge logement 10 rue François Mitterrand
	DL23-100 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL23-101 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL23-102 Convention avec Locaventure sur le camping municipal
	DL23-103 Domaine et Patrimoine - Transfert des parcelles à la CCLTB et au Département
	DL23-104 Aliénation du 5bis rue Henri Gérard....
	DL23-105 Environnement - Avis sur la modification du SAGE

Compte-rendu du conseil municipal

PV230515 PV du Conseil Municipal du 15 mai 2023

Liste des décisions et délibérations

DD230515 Liste des décisions et délibérations rapportées