Conseils Municipaux

Conseil municipal du 15 mai 2023

Décisions

Redéfinition du site Bouchez - salle polyvalente

Convention de mise à disposition d'un local au profit d'Arts en Tonnerrois

Accompagnement dans le cadre de la convention entreprises pour le climat

Aliénation de gré à gré de fauteuil de cinéma

Vérifications périodiques réglementaires des établissements recevant du public

Ligne de trésorerie 2023 - Caisse d'Epargne

Réalisation de travaux d'aménagement rue du Faubourg Saint Michel

Contrat d'assistance et de communication avec Urbaflux

Convention tripartite de mise à disposition de la salle de bal Coeurderoy

Marché pose de luminaires

Ecole des Lourdes

Création de la régie d'avance pour les fournitures

Restauration des couvertures basses de Saint Pierre

Convention de mise à disposition de la piscine

Aliénation de gré à gré de fauteuil de cinéma

MOE salle po - Bouchez

Redéfinition du site Bouchez - Salle polyvalente

Délibérations

Rémunération du personnel de l'académie de musique 2023

Convention cadre pour la revitalisation de la commune de Tonnerre

Fixation de la règle des amortissements

Convention d'objectifs entre la ville et le CCAS de Tonnerre

Finances - Décision modificative n°1 budget ville

Exonération loyer et charge logement 10 rue François Mitterrand

Subvention aide à la restauration du patrimoine

Subvention aide à la restauration du patrimoine

Convention avec Locaventure sur le camping municipal

Domaine et Patrimoine - Transfert des parcelles à la CCLTB et au Département

Aliénation du 5bis rue Henri Gérard....

Environnement - Avis sur la modification du SAGE

Compte-rendu du conseil municipal

PV du Conseil Municipal du 15 mai 2023

Liste des décisions et délibérations

Liste des décisions et délibérations rapportées