Conseils Municipaux

Conseil municipal du 23 mars 2023

Liste des décisions rapportées

	DC23-017 Demande de subvention pour l'Académie de musique
	DC23-018 Désamiantage du cinéma-théâtre
	DC23-019 Acquisition d'un tracteur pour les services de la ville
	DC23-020 C0ntrat de location de courte durée d'un terminal CB pour le camping
	DC23-021 Convention d'accueil pour le détachement sentinelle à l'occasion de la Saint Vincent
	DC23-022 Marché de service d'insertion et de qualification...
	DC23-023 Convention de mise à disposition du camping au profit de BL Bro...
	DC23-024 Modification de la régie de recettes du camping
	DC23-026 Redéfinition du site Bouchez - salle polyvalente
	DC23-027 Aliénation de gré à gré fauteuils de cinéma
	DC23-028 Extension de la vidéo protection dans la ville de tonnerre
	DC23-029 Acquisition de deux gilets pare-balles pour la PM de Tonnerre
	DC23-030 City stade
	DC23-031 Convention d'occupation précaire relative à la mise à disposition du local de la capitainerie

Liste des délibérations

	DL23-033 Création d'un compte consultatif "Forêt"
	DL23-034 Avenant 2 à la convention bourg centre avec CRBFC
	DL23-035 Plan départemental des itinéraires de promenades et randonnées..
	DL23-038 Approbation du compte de gestion du camping 2022
	DL23-039 Approbation du compte de gestion du budget cinéma 2022
	DL23-040 Approbation du compte de gestion du budget ZAC Ovis 2022
	DL23-041 Compte administratif 2022
	DL23-042 Compte administratif 2022
	DL23-043 Approbation CA Camping 2022
	DL23-044 Compte administratif 2022
	DL23-045 Affectation des résultats 2022
	DL23-046 Affectation de résultats 2022 Camping
	DL23-047 Affectation de résultats 2022 Cinéma
	DL23-048 Affectation des résultats 2022 - ZAC des Ovis
	DL23-049 Vote du budget primitif principal 2023
	DL23-050 Vote du budget primitif 2023 ducamping
	DL23-051 Vote du budget primitif du cinéma 2023
	DL23-052 Vote du budget primitif de la ZAC des Ovis 2023
	DL23-053 Taux des taxes directes locales 2023
	DL23-054 Taxe locale sur la publicité extérieure
	DL23-055 Convention de financement avec la banque des territoires
	DL23-056 Convention d'exposition pour la saison culturelle 2023
	DL23-057 Attribution de subvention aux associations pour 2023
	DL23-058 Attribution d'une subvention pour l'association sportive tonnerroise AST pour 2023
	DL23-059 Subventions associations Para-Tonnerre et Arts en Tonnerrois
	DL23-060 Attribution d'une subvention à l'association "Les amis de Dobris" pour 2023
	DL23-061 Subventions Comité de jumelage Tonnerre-Montabaur et Saint Vincent
	DL23-062 Subventions Eclair de Campenon et Les Petits Louis de Pasteur 2023
	DL23-063 Attribution d'une subvention à l'association "Rayonnement pour l'église Saint Pierre" pour 2023
	DL23-064 Attribution d'une subvention à l'association "Les vinées tonnerroises" pour 2023
	DL23-065 Subvention SAHT 2023
	DL23-066 Attribution d'une subvention à l'association de préservation et de soutien au musée de la RDA
	DL23-067 Attribution d'une subvention à l'association fédérée don du sang bénévole pour 2023
	DL23-068 Subvention aux Scouts de France Notre Dame de Tonnerre 2023
	DL23-069 Attribution d'une subvention au CDET pour 2023
	DL23-071 Subvention Mission Locale 2023
	DL23-072 Cession de la parcelle AE133 rue Clermont Tonnerre

Compte-rendu du conseil municipal

PV230323 PV du Conseil Municipal du 23 mars 2023

Liste des décisions et délibérations