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Conseil municipal du 23 mars 2023
Décisions
DC23-017
Demande de subvention pour l'Académie de musique
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DC23-018
Désamiantage du cinéma-théâtre
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DC23-019
Acquisition d'un tracteur pour les services de la ville
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DC23-020
Contrat de location de courte durée d'un terminal CB pour le camping
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DC23-021
Convention d'accueil pour le détachement sentinelle à l'occasion de la Saint Vincent
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DC23-022
Marché de service d'insertion et de qualification...
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DC23-023
Convention de mise à disposition du camping au profit de BL Bro...
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DC23-024
Modification de la régie de recettes du camping
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DC23-026
Redéfinition du site Bouchez - salle polyvalente
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DC23-027
Aliénation de gré à gré fauteuils de cinéma
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DC23-028
Extension de la vidéo protection dans la ville de tonnerre
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DC23-029
Acquisition de deux gilets pare-balles pour la PM de Tonnerre
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DC23-030
City stade
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DC23-031
Convention d'occupation précaire relative à la mise à disposition du local de la capitainerie
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Délibérations
DL23-033
Création d'un compte consultatif "Forêt"
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DL23-034
Avenant 2 à la convention bourg centre avec CRBFC
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DL23-035
Plan départemental des itinéraires de promenades et randonnées..
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DL23-038
Approbation du compte de gestion du camping 2022
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DL23-039
Approbation du compte de gestion du budget cinéma 2022
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DL23-040
Approbation du compte de gestion du budget ZAC Ovis 2022
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DL23-041
Compte administratif 2022
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DL23-042
Compte administratif 2022
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DL23-043
Approbation CA Camping 2022
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DL23-044
Compte administratif 2022
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DL23-045
Affectation des résultats 2022
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DL23-046
Affectation de résultats 2022 Camping
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DL23-047
Affectation de résultats 2022 Cinéma
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DL23-048
Affectation des résultats 2022 - ZAC des Ovis
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DL23-049
Vote du budget primitif principal 2023
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DL23-050
Vote du budget primitif 2023 ducamping
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DL23-051
Vote du budget primitif du cinéma 2023
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DL23-052
Vote du budget primitif de la ZAC des Ovis 2023
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DL23-053
Taux des taxes directes locales 2023
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DL23-054
Taxe locale sur la publicité extérieure
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DL23-055
Convention de financement avec la banque des territoires
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DL23-056
Convention d'exposition pour la saison culturelle 2023
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DL23-057
Attribution de subvention aux associations pour 2023
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DL23-058
Attribution d'une subvention pour l'association sportive tonnerroise AST pour 2023
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DL23-059
Subventions associations Para-Tonnerre et Arts en Tonnerrois
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DL23-060
Attribution d'une subvention à l'association "Les amis de Dobris" pour 2023
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DL23-061
Subventions Comité de jumelage Tonnerre-Montabaur et Saint Vincent
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DL23-062
Subventions Eclair de Campenon et Les Petits Louis de Pasteur 2023
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DL23-063
Attribution d'une subvention à l'association "Rayonnement pour l'église Saint Pierre" pour 2023
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DL23-064
Attribution d'une subvention à l'association "Les vinées tonnerroises" pour 2023
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DL23-065
Subvention SAHT 2023
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DL23-066
Attribution d'une subvention à l'association de préservation et de soutien au musée de la RDA
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DL23-067
Attribution d'une subvention à l'association fédérée don du sang bénévole pour 2023
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DL23-068
Subvention aux Scouts de France Notre Dame de Tonnerre 2023
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DL23-069
Attribution d'une subvention au CDET pour 2023
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DL23-071
Subvention Mission Locale 2023
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DL23-072
Cession de la parcelle AE133 rue Clermont Tonnerre
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Compte-rendu du conseil municipal
PV230323
PV du Conseil Municipal du 23 mars 2023
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Liste des décisions et délibérations