Conseils Municipaux

Conseil municipal du 23 janvier 2023

Liste des décisions rapportées

	DC22-252 Maîtrise d'œuvre pour les travaux de dissimulation des réseaux électriques...
	DC22-253 Mise à dispo Jardins Municipaux PP Cie
	DC22-254 Marché de prestations d'assurances
	DC22-255 Convention de soutien à l'ingénierie de la banque des territoires pour la réalisation d'un plan guide d'aménagement
	DC23-001 Travaux pour compte de tiers 4 rue Jean Garnier
	DC23-002 Aliénation de gré à gré de fauteuils de cinéma
	DC23-003 Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des locations de salles et matériels
	DC23-004AR Redéfinition du site espace Bouchez - Salle polyvalente

Liste des délibérations

	DL23-005 Modification du tableau des emplois
	DL23-006 Contrat régie intéressée Camping
	DL23-007 Renouvellement de la convention relative à la lutte contre l'habitat indigne....
	DL23-008 Convention avec l'association "Pour le rayonnement de l'église Saint Pierre"...
	DL23-009 Déclassement et cession d'une impasse communale rue des Tanneries
	DL23-010 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL23-011 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL23-012 Tarifs Académie 2023
	DL23-013 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif...
	DL23-014 Adoption du règlement budgétaire et financier
	DL23-015 Rapport d'Orientations budgétaires
	DL23-016 Ouverture de crédits d'investissement

Compte-rendu du conseil municipal

PV230123 Procès verbal du Conseil Municipal du 23 janvier 2023

Liste des décisions et délibérations

DD230123 Liste des décisions et délibérations rapportées