Conseils Municipaux

Conseil municipal du 23 janvier 2023

Décisions

Maîtrise d'œuvre pour les travaux de dissimulation des réseaux électriques...

Mise à dispo Jardins Municipaux PP Cie

Marché de prestations d'assurances

Convention de soutien à l'ingénierie de la banque des territoires pour la réalisation d'un plan guide d'aménagement

Travaux pour compte de tiers 4 rue Jean Garnier

Aliénation de gré à gré de fauteuils de cinéma

Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des locations de salles et matériels

Redéfinition du site espace Bouchez - Salle polyvalente

Délibérations

Modification du tableau des emplois

Contrat régie intéressée Camping

Renouvellement de la convention relative à la lutte contre l'habitat indigne....

Convention avec l'association "Pour le rayonnement de l'église Saint Pierre"...

Déclassement et cession d'une impasse communale rue des Tanneries

Subvention aide à la restauration du patrimoine

Subvention aide à la restauration du patrimoine

Tarifs Académie 2023

Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif...

Adoption du règlement budgétaire et financier

Rapport d'Orientations budgétaires

Ouverture de crédits d'investissement

Compte-rendu du conseil municipal

Procès verbal du Conseil Municipal du 23 janvier 2023

Liste des décisions et délibérations

Liste des décisions et délibérations rapportées