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Conseil municipal du 05 décembre 2022
Décisions
DC22-210
Réhabilitation du cinéma-théâtre
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DC22-213
Convention de mise à disposition d'un bureau à la maison Marland au profit du Lion's Club
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DC22-214
Convention de mise à disposition d'un bureau à la maison Marland au profit de l'AST Bridge
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DC22-215
Mise à dispo Caveau Dolto Secours Catholique
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DC22-216
Mise à dispo La Pause Club Emile Bernard
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DC22-217
Convention de mise à disposition de la salle "La Pause" au profit de Para-Tonnerre
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DC22-218
Convention de mise à disposition de locaux au profit de la SAHT
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DC22-219
Convention de mise à disposition de locaux au profit de la maison des jeunes et de la culture
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DC22-220
Remplacement des masses filtrantes de la piscine
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DC22-221
Mise aux normes hydraulique sanitaire du ballon ECS de la piscine
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DC22-222
Convention pour la réalisation de séances de sensibilisation au travail sur écran avec l'AST 89
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DC22-223
Remplacement de la fixation du tambour des CTA de la piscine
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DC22-224
Convention de prêt avec la BDY pour la médiathèque
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DC22-225
Mise en place d'un plan "économies d'énergie" au niveau de l'éclairage public
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DC22-226
Création de la régie de recettes pour la patinoire
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DC22-227
Contrat de location courte durée d'un terminal de paiement par CB
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DC22-228
Convention spécifique de soutien à l'investissement avec le Conseil Régional...
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DC22-230
Audit de chaufferie pour la piscine et le gymnase
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DC22-231
Contrat de maintenance avec Karcher
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DC22-232
Contrat équipements de cybersécurité
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DC22-233
Rénovation de deux tableaux de l'égilse Saint Pierre
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DC22-234
Contrat de location pour le camping municipal à l'entreprise Colas Rail
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Délibérations
DL22-235
Désignation des représentants de la commune au syndicat des eaux du Tonnerrois
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DL22-236
Présentation du rapport social unique 2021
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DL22-237
Personnel municipal - Modification du tableau des emplois
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DL22-238
Instauration d'une indemnité forfaitaire annuelle pour les fonctions itinérantes
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DL22-240
Finances - RPQS eau et assainissement 2021
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DL22-241
Tarifs municipaux 2023
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DL22-242
CCAS avance sur subventions 2023
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DL22-243
DM 5 - Budget camping
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DL22-244
DM 5 - Budget cinéma
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DL22-245
Convention pour le contrat territorial d'accueil et d'intégration - CTAI
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DL22-246
DM 5 - Budget ville
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DL22-247
Attractivité du territoire - Dérogation repos dominical 2023
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DL22-248
Subvention aide à la restauration du patrimoine
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DL22-249
Subvention aide à la restauration du patrimoine
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DL22-250
Subvention aide à la restauration du patrimoine
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DL22-251
Convention pour le développement de la lecture publique avec le Conseil Départemental de l'Yonne
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Compte-rendu du conseil municipal
PV221205
Procès verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2022
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Liste des décisions et délibérations
DD221205
Liste des décisions et délibérations rapportées
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