Conseils Municipaux

Conseil municipal du 05 décembre 2022

Liste des décisions rapportées

	DC22-210 Réhabilitation du cinéma-théâtre
	DC22-213 Convention de mise à disposition d'un bureau à la maison Marland au profit du Lion's Club
	DC22-214 Convention de mise à disposition d'un bureau à la maison Marland au profit de l'AST Bridge
	DC22-215 Mise à dispo Caveau Dolto Secours Catholique
	DC22-216 Mise à dispo La Pause Club Emile Bernard
	DC22-217 Convention de mise à disposition de la salle "La Pause" au profit de Para-Tonnerre
	DC22-218 Convention de mise à disposition de locaux au profit de la SAHT
	DC22-219 Convention de mise à disposition de locaux au profit de la maison des jeunes et de la culture
	DC22-220 Remplacement des masses filtrantes de la piscine
	DC22-221 Mise aux normes hydraulique sanitaire du ballon ECS de la piscine
	DC22-222 Convention pour la réalisation de séances de sensibilisation au travail sur écran avec l'AST 89
	DC22-223 Remplacement de la fixation du tambour des CTA de la piscine
	DC22-224 Convention de prêt avec la BDY pour la médiathèque
	DC22-225 Mise en place d'un plan "économies d'énergie" au niveau de l'éclairage public
	DC22-226 Création de la régie de recettes pour la patinoire
	DC22-227 Contrat de location courte durée d'un terminal de paiement par CB
	DC22-228 Convention spécifique de soutien à l'investissement avec le Conseil Régional...
	DC22-230 Audit de chaufferie pour la piscine et le gymnase
	DC22-231 Contrat de maintenance avec Karcher
	DC22-232 Contrat équipements de cybersécurité
	DC22-233 Rénovation de deux tableaux de l'égilse Saint Pierre
	DC22-234 Contrat de location pour le camping municipal à l'entreprise Colas Rail

Liste des délibérations

	DL22-235 Désignation des représentants de la commune au syndicat des eaux du Tonnerrois
	DL22-236 Présentation du rapport social unique 2021
	DL22-237 Personnel municipal - Modification du tableau des emplois
	DL22-238 Instauration d'une indemnité forfaitaire annuelle pour les fonctions itinérantes
	DL22-240 Finances - RPQS eau et assainissement 2021
	DL22-241 Tarifs municipaux 2023
	DL22-242 CCAS avance sur subventions 2023
	DL22-243 DM 5 - Budget camping
	DL22-244 DM 5 - Budget cinéma
	DL22-245 Convention pour le contrat territorial d'accueil et d'intégration - CTAI
	DL22-246 DM 5 - Budget ville
	DL22-247 Attractivité du territoire - Dérogation repos dominical 2023
	DL22-248 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL22-249 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL22-250 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL22-251 Convention pour le développement de la lecture publique avec le Conseil Départemental de l'Yonne

Compte-rendu du conseil municipal

PV221205 Procès verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2022

Liste des décisions et délibérations

DD221205 Liste des décisions et délibérations rapportées