Conseils Municipaux

Conseil municipal du 10 octobre 2022

Liste des décisions rapportées

	DC22-170 Contrat de maintenance caisse enregistreuse de la piscine
	DC22-171 Convention Vitrine de Tonnerre 2022
	DC22-172 Mise à dispo Marché couvert Papilles Tonnerroises
	DC22-173 Travaux d'urgence et de sécurisation pour le compte de la SCI Suzette
	DC22-174 Convention de mise à disposition du bâtiment situé au 7 rue François Mitterrand
	DC22-178 Prise en charge des frais funéraires de Madame Anne-Marie Begom
	DC22-179 transports organisés par la Mairie de Tonnerre
	DC22-182 Prise en charge des frais d'obsèques M. Sebagh
	DC22-183 Convention de prêt temporaire avec la médiathèque départementale dans le cadre de la semaine bleue
	DC22-184 Convention de mise à disposition du local du 47 rue des lices
	DC22-185 Travaux d'urgence et de sécurisation pour le compte de M et Me Bamba
	DC22-186 Frais d'expertise : sécurisation de l'immeuble 3 rue Général Campenon

Liste des délibérations

	DL22-187 Personnel municipal : modification du tableau des emplois
	DL22-188 Protocole d'accord Caserne avec Dyé
	DL22-189 Finances : Convention avec la conférence des financeurs
	DL22-191 Décision modificative n• 4 budget Cinéma
	DL22-192 Décision modificative n" 4 budget ville
	DL22-193 Régie intéressée pour le camping municipal
	DL22-194 Patinoire 2022 : tarifications et partenariats
	Dl22-195 Mise à disposition de terrain station météo
	DL22-197 Convention de servitude avec Enedis
	DL22-198 Forêt communale Plan de coupes 2023
	DL22-199 Avis de permis de construite centrale photovoltaïque de Vireaux
	DL22-200 Immeuble sis 19 rue de l'égilse à Vaulichères - Déclaration en l'état d'abandon manifeste...
	DL22-201 Immeuble sis 22 rue des Tanneries - Déclaration en l'état d'abandon manifeste
	DL22-202 Déclaration d'état d'abandon manifeste 58 rue Campenon
	DL22-203 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL22-205 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre -ville - 12 rue Saint Pierre
	DL22-207 Subvention à la restauration du patrimoine
	DL22-208 Subvention aide à la restauration du patrimoine en centre-ville - 51 rue de l'hôpital
	DL22-209 Convention de partenariat culturel avec la Compagnie des Anges...

Compte-rendu du conseil municipal

Liste des décisions et délibérations