Conseils Municipaux

Conseil municipal du 18 juillet 2022

Décisions

Finances - Baux pour la location de l'appartement et du local situés au 21 rue Saint Pierre

Mission de coordination SSI pour le projet de réhabilitation de l'ancienne école des Lourdes

Diagnostics amiante et plomb pour le projet de réhabilitation de l'ancienne école des Lourdes

Tests d'étanchéité pour le projet de réhabilitation de l'ancienne école des Lourdes

Acquisition d'un système d'audioconférence sans fil

Mise aux normes et améliorations des centrales de traitement d'air de la piscine

Mise à dispo Cinéma pour CLEA

Convention de prêt avec l'agence livre et lecture

Suppression de la régie d'avance pour l'Académie de musique

Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement des produits alimentaires et boissons vendus au cinéma-théâtre de Tonnerre

Suppression de la régie de recettes du secteur séniors et adultes du centre social

Subvention tableaux Saint-Pierre

Aménagement du Faubourg Saint Michel

Contrat de prêt avec la Caisse d'Epargne

Contrat de prêt avec la Caisse d'Epargne

Emprunt 43 000 Caisse d'Epargne

Prestation de conseil en assurances

Convention de stérilisation et d'identification des chats errants

Contrat de prêt temporaire d'animations

Tests étanchéité cinéma

Réalisation d'un plan guide d'aménagement de l'espace public en cœur de bourg

Contrat des restauration avec Elite restauration pour le portage des repas

Délibérations

Adm générale - Convention avec le SMBVA

Adm générale - Signature convention ORT

Création d'emplois non permanents

Finances - Décision modificative n°3 budget cinéma

Finances - Décision modificative n°3 budget camping

Finances - Dépenses à imputer au compte 6232

Finances - Financement CDY Préfigurateur de Régie de territoire

Domaine et patrimoine - !autorisation de vendre aux enchères des biens immobiliers

Vente aux enchères de biens mobiliers et immobiliers

Convention de servitude avec SOLEIA 43

Convention de droit de passage Camping Municipal

Déclassement, désaffectation et cession du domaine public

Convention avec l'association "Pour le rayonnement de l'église Saint Pierre"

Acquisition et cession du 10 rue de la Varence

Subvention aide à la restauration du patrimoine

Domaine et Patrimoine - Subvention aide à la restauration du patrimoine 42 rue de l'hôtel de ville

Mise en place du Pass Culture

Compte-rendu du conseil municipal

PV du Conseil Municipal du 18 juillet 2022

Liste des décisions et délibérations

Liste des décisions et délibérations rapportées