Conseils Municipaux

Conseil municipal du 18 juillet 2022

Liste des décisions rapportées

	DC22-119 Finances - Baux pour la location de l'appartement et du local situés au 21 rue Saint Pierre
	DC22-121 Mission de coordination SSI pour le projet de réhabilitation de l'ancienne école des Lourdes
	DC22-122 Diagnostics amiante et plomb pour le projet de réhabilitation de l'ancienne école des Lourdes
	DC22-124 Tests d'étanchéité pour le projet de réhabilitation de l'ancienne école des Lourdes
	DC22-125 Acquisition d'un système d'audioconférence sans fil
	DC22-127 Mise aux normes et améliorations des centrales de traitement d'air de la piscine
	DC22-129 Mise à dispo Cinéma pour CLEA
	DC22-130 Convention de prêt avec l'agence livre et lecture
	DC22-131 Suppression de la régie d'avance pour l'Académie de musique
	DC22-132 Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement des produits alimentaires et boissons vendus au cinéma-théâtre de Tonnerre
	DC22-133 Suppression de la régie de recettes du secteur séniors et adultes du centre social
	DC22-134 Subvention tableaux Saint-Pierre
	DC22-135 Aménagement du Faubourg Saint Michel
	DC22-137 Contrat de prêt avec la Caisse d'Epargne
	DC22-138AR Contrat de prêt avec la Caisse d'Epargne
	DC22-139 Emprunt 43 000 Caisse d'Epargne
	DC22-140 Prestation de conseil en assurances
	DC22-141 Convention de stérilisation et d'identification des chats errants
	DC22-142 Contrat de prêt temporaire d'animations
	DC22-144 Tests étanchéité cinéma
	DC22-146 Réalisation d'un plan guide d'aménagement de l'espace public en cœur de bourg
	DC22-148 Contrat des restauration avec Elite restauration pour le portage des repas

Liste des délibérations

	DL22-149 Adm générale - Convention avec le SMBVA
	DL22-150 Adm générale - Signature convention ORT
	DL22-151 Création d'emplois non permanents
	DL22-153 Finances - Décision modificative n°3 budget cinéma
	DL22-154 Finances - Décision modificative n°3 budget camping
	DL22-155 Finances - Dépenses à imputer au compte 6232
	DL22-157 Finances - Financement CDY Préfigurateur de Régie de territoire
	DL22-158 Domaine et patrimoine - !autorisation de vendre aux enchères des biens immobiliers
	DL22-159 Vente aux enchères de biens mobiliers et immobiliers
	DL22-160 Convention de servitude avec SOLEIA 43
	DL22-162 Convention de droit de passage Camping Municipal
	DL22-164 Déclassement, désaffectation et cession du domaine public
	DL22-165 Convention avec l'association "Pour le rayonnement de l'église Saint Pierre"
	DL22-166 Acquisition et cession du 10 rue de la Varence
	DL22-167 Subvention aide à la restauration du patrimoine
	DL22-168 Domaine et Patrimoine - Subvention aide à la restauration du patrimoine 42 rue de l'hôtel de ville
	DL22-169 Mise en place du Pass Culture

Compte-rendu du conseil municipal

PV220718 PV du Conseil Municipal du 18 juillet 2022

Liste des décisions et délibérations

DD220718 Liste des décisions et délibérations rapportées